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21 764 résultats pour « Calandra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2106770_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Aux termes de l'article 4.1.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du marché en litige relatif au calendrier détaillé d'exécution : " Le calendrier détaillé d'exécution sera élaboré

Source officielle

Page 29 sur 1089

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Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Radiations

CALANDRA

SIREN 950773564Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

30/01/2026

Voir →

Créations

FERRERI, Christelle, Denise, Gisèle, CALANDRA

SIREN 995301900Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

23/12/2025

Voir →

Modifications diverses

CALANDRA

SIREN 950773564Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CALANDRA

SIREN 950773564Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

05/10/2025

Voir →

Ventes et cessions

VANILLE, CALANDRA

SIREN 940883523Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Nom commercial : "L'ATELIER D'ALEXANDRA". Cession sous acte authentique en date du 24/03/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 46b Route de Paris 76240 Le Mesnil-Esnard

09/05/2025

Voir →

CA

Pôle 3 - Chambre 1

69e0736bcdc6046d4769514c

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

subsistants tels qu'ils ressortent du procès-verbal établi par le notaire le 5 mars 2021 et donc tels qu'ils résultent des dires formés par le demandeur dans le procès-verbal (page 19)'; * Fixation d'un calendrier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200898

Cassation

4 juin 2015

4 juin 2015

, après avoir recueilli l'avis des parties et que, n'ayant pas répondu au conseiller de la mise en état qui demandait aux parties si elles sollicitaient un calendrier en vue d'un nouvel échange de conclusions

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026687491

Admin. suprême

26 novembre 2012

26 novembre 2012

n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; Vu le décret n° 84-972 du 26 octobre 1984 ; Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 19 mai 2006 fixant le calendrier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300241

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

X... ou EURO SERVICES LABO, qui a décidé de prendre des engagements avec ses locataires pour une date donnée et qui a établi le calendrier de la démolition et de la construction, que des retards de livraison

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01139_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

B, représenté par Me Calandra, fait appel du jugement du 21 mars 2022. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311068_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Calandra, demande au tribunal d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer une carte

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

662209689ce142000838976b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

En revanche, les heures travaillées au-delà de 35H mais dans les limites prévues par les calendriers ne sont pas considérées comme des heures supplémentaires.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

662209689ce142000838976f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

En revanche, les heures travaillées au-delà de 35H mais dans les limites prévues par les calendriers ne sont pas considérées comme des heures supplémentaires.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301401

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

mais le 28 août 2006 ; qu'il doit être constaté qu'il résulte des propres conclusions de la SCI DIAGONALES DE BERGERAC que le calendrier d'exécution du 11 avril 2006 prévoyait l'intervention de la SA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00891

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

des dommages-intérêts au profit du salarié qui démontre avoir subi un préjudice ; qu'en jugeant, que faute pour la société Mediapost de justifier de la notification individuelle aux salariés d'un calendrier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00114

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

de la mise en état ; que le calendrier comporte le nombre prévisible et la date des échanges de conclusions, la date de clôture, celle des débats et, par dérogation aux premier et deuxième alinéas de

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3b679cdc6046d471a5db7

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

général de la juridiction sous le numéro 2025 013618 opposant : -SCM LOCAL (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -[Localité 1] (SAS) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a39b21cdc6046d4718a66a

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

la juridiction sous le numéro 2025 007528 opposant : * [Localité 1] (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à M [A] [T] [X] [C] (SAS) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69bebb6acdc6046d4772e200

Commerce

24 novembre 2025

24 novembre 2025

sous le numéro 2025 010680 opposant : -GENERAL ENVIRONNEMENT REALISATION (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -[Localité 1] (SARL) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a38e55cdc6046d4717da87

Commerce

9 février 2026

9 février 2026

Partie demanderesse à l'instance principale Partie demanderesse à l'instance principaleà * TECH'FIRM CONSULTING Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier de procédure communiqué

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164427

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

informations financières (décomposition du taux de commission, tarif de commercialisation, devis des coûts des prestations de fabrication, pose et dépose de bâches) ; 3) l'annexe n° 3 relative au calendrier

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e965cecdc6046d47326dde

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2024F02603 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEURS DUPONT TECHNOLOGY [Adresse 1] [Adresse 1] comparant par Me Mohamed

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68e4050e681ed727f2a3ff3b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

W-B7I-Y3UJ Vu l’assignation au fond devant le tribunal judiciaire de BORDEAUX délivrée le 05 mars 2024 à la requête de la SCI [H] à la SNC IP3M et la SASU ICADE PROMOTION ; Vu la fixation d’un calendrier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6780badff25437b69df75b3c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Dès lors, il y a lieu d'ordonner la révocation de l'ordonnance de clôture, et de fixer un nouveau calendrier de procédure afin que la procédure soit examinée à l'audience de plaidoirie du 20 mai 2025.

Source officielle