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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110333
23 mai 2024
23 mai 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M. [C], de la SCP Richard, avocat de Mme [U], et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110445
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [P], après débats en l'audience publique du 22 mai 2024 où étaient présents Mme Champalaune, premier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110444
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110631
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [B], après débats en l'audience publique du 27 juin 2023 où étaient présents Mme Auroy, conseiller
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110625
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 27 juin 2023 où étaient présents Mme Auroy
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110754
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110755
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de Mme [B], de Me Haas, avocat de Mme [R], après débats en l'audience publique du 3 octobre 2023 où étaient présents
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110032
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR31939
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61373
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60686
11 juin 2026
11 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la Banque populaire Rives de [Localité 1], société coopérative
Source officielle5ème Chambre A
69dcb42ecdc6046d47116fa7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
La société aurait identifié un candidat, intéressé pour une reprise du fonds et des murs (appartenant à la SCI BUFFA). Aucune offre n'a été matérialisée à ce jour.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100106
10 février 2021
10 février 2021
Buat-Ménard, Mme Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5
Source officielleChambre 1 Ventes
69ceb3e7cdc6046d47e5a5fa
2 avril 2026
2 avril 2026
] [W], né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 5], et Madame [A] [Q] [R] [J] épouse [W], née le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 6], demeurant ensemble [Adresse 3], représentés par Me Fabienne BUFFET
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab1d68cdc6046d47c16097
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Sàrl LES 1001 SAVEURS DE [M] [Adresse 1] Activité : Les services de traiteur aux particuliers et aux entreprises, à domicile ou dans les lieux choisis par le client, l'organisation de cocktails, buffets
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2532439_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
A... et de tout occupant de son chef du logement qu’il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Martin Luther King, sise 20/26 rue Bernard Buffet à Paris (17e arrondissement) ;
Source officielle1re Chambre A
61627eaf38d18b7ebf63d35d
30 avril 2013
30 avril 2013
AVRIL 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/10596 [O], [D], [C] [N] SCI LINE C/ [M] [Y] [L] [H] [R] épouse [Y] SARL [Localité 1] Grosse délivrée le : à :BUVAT
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf77
20 mai 2008
20 mai 2008
.-13100 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté de la SCP CENAC ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE S. A.
Source officielle1re Chambre B
6163014f4c6681071edf67d3
21 juin 2012
21 juin 2012
21 JUIN 2012 D.D-P N° 2012/424 Rôle N° 11/13123 SARL MAISON MICHEL C/ [B] [V] [I] [C] SA GAN ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2404248_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
justice administrative, l'expulsion de Mme A et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Martin Luther King " 20-26 rue Bernard Buffet
Source officiellePage 29 sur 617