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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000007835098
30 janvier 1995
30 janvier 1995
Hugues Blaise X..., demeurant chez A.C.T.E.S., 7, place d'Estienne d'Orves à Levallois-Perret (92300) ; M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248121
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Paul Blaise E F, M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307064_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
réside à Plaisir, a été affecté par décision du 29 juin 2023, au collège de La fosse aux Dames, dans la même ville, pour la rentrée scolaire 2023/2024 alors que son frère est déjà scolarisé au collège Blaise
Source officielleciv3
6079411b9ba5988459c40572
24 janvier 1973
24 janvier 1973
BLAISE DE CREUSER UN PUITS, ET ACCEPTE, PENDANT LES TRAVAUX, D'ABREUVER LES GENISSES DE GRANGE ; QUE, DANS CE BUT, IL A DISPOSE DANS LE PRE UNE BAIGNOIRE ET UN SEAU ; QUE CE DERNIER, A LA SUITE
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008211407
17 juin 2005
17 juin 2005
Blaise X, a annulé la décision implicite du haut-commissaire de la République en Polynésie française portant refus de versement de l'indemnité spécifique de service à M.
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:474400.20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Me'ndo Blaise A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 28 avril 2021 par lequel la préfète de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00660_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Blaise La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007948472
30 juillet 1997
30 juillet 1997
commune, à celui des habitants des communes voisines dépourvues d'officine susceptibles de s'approvisionner dans une pharmacie implantée au voisinage d'autres commerces, au lieudit la Chapelle Saint-Blaise
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2402357_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
un courrier du 19 septembre 2023, par laquelle la vice-présidente en charge des solidarités, petite enfance et attractivité médicale au sein de la communauté d'agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110198
15 mars 2023
15 mars 2023
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110493
22 juin 2022
22 juin 2022
Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [G], après débats en l'audience publique du 17 mai 2022 où étaient présents M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG
ECLI:CEDH:001-45
21 octobre 1996
21 octobre 1996
11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } In the case of Di Blasio
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030704427
3 juin 2015
3 juin 2015
dans le nom d'un des candidats, que la profession de foi de la liste de Mme F...méconnaissait l'article R. 27 du code électoral en ce qu'elle utilisait les couleurs bleu, blanc, rouge, ainsi que le blason
Source officiellecr
613725c6cd580146774206e4
8 juin 1998
8 juin 1998
plaques d'immatriculation des véhicules ; Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable de ce chef, le tribunal relève que la plaque arrière de son automobile comporte à chacune de ses extrémités le blason
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
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7 avril 2026
7 avril 2026
[J] [L] Mme [R] [D] [E] épouse [L] Grosses : 2 Me Khalil EL MOUKHTARI Me Herman Blaise NGAMENI Copie : 1 Dossier Me Khalil EL MOUKHTARI Me Herman blaise NGAMENI PARTIES : REQUÊTE
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022446200
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Capron, avocat de l'association, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de la COMMUNE D'EYGALIERES le versement à la SCP Yves et Blaise Capron
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2202219_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
tous occupants de son chef, au besoin avec le concours de la force publique ainsi que de celle d'un serrurier du logement n° 315 de la résidence universitaire des Cézeaux " les Meuniers " sis 1 rue Blaise
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03126_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
1°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Loire-Atlantique du 23 mai 2022 portant autorisation environnementale pour l'installation de quatre éoliennes et deux postes de livraison sur les communes de Blain
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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13 décembre 2018
13 décembre 2018
décors se construisent les uns à la suite des autres, sous forme de paysage ou de monuments, pour présenter quatre verres de bière de couleurs différentes (rouge, brune, blanche, jaune) portant le blason
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02437_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Blaise qui n'a pas présenté de mémoire en défense.
Source officiellePage 29 sur 232
BLAISON IMMO
30/04/2026
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GARAGE BLAISON
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