[C] [Z] AVOCAT DEFENDEURS Tous représentés par Maître [K] [R] de l’ASSOCIATION BIARD [R] - #R0146 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président Assisté de Christian GUINAND, Greffier

Les certificats de la période d’observation relèvent la poursuite du mutisme et des bizarreries de comportement mais une absence d’instabilité.

Dans le cadre de la mesure de garde-à-vue, il fait l’objet d’un examen psychiatrique ayant mis en évidence des idées de référence et une bizarrerie du comportement, des propos incohérents.

Il résulte des pièces et certificats médicaux joints à la requête que Mme [J] [I] a été hospitalisée le 01 juillet 2024 à la suite d’un état d’excitation psychomotrice, d’une tachypsychie, de bizarrerie

] [B], médecin, décrit l’état suivant du patient : interpellé pour menaces de destruction dangereuse pour les personnes contre la police et les hommes politiques ; dissociation psychomotrice avec bizarrerie

[J] [P] [E] a été hospitalisé le 28 juin 2025 à la suite d'une désorganisation psychomotrice, un contact bizarre, une méfiance, un délire interprétatif et des propos incohérents.

X... souffre d'une psychose très productive présentant un délire mégalomaniaque et interprétatif, une agitation psychomotrice quasi permanente et des bizarreries comportementales.

motivé du médecin psychiatre du 18 mai 2026, [X] [G] a été hospitalisée dans le contexte de troubles du comportement majeur avec agitation importante avec besoin de contention physique associée à des bizarreries

présenté aux élus de la communauté urbaine en 2019 a clairement été orienté, des informations erronées ont été présentées » (propos n° 7) ; « Les approximations, maladresses, cachotteries, erreurs et bizarreries

AUVERGNE - GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, représentée par ses mandataires légaux en exercice, domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 5] [Localité 6] représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

épouse [A] née le 25 Mai 1948 à [Localité 9] (58) domiciliée : [Adresse 2] [Localité 4] également intimés dans le dossier RG : 21/00392 joint à la procédure représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 20 décembre 2024 Rôle n° 2024J2066 ENTRE * la société IMPRIMERIE REY SAS [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Christian BIGEARD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sodipan Biessard, société à responsabilité limitée dont le siège

les appartements surplombant les désordres constatés en rez-de-chaussée lesquels se sont aggravés à compter d'août 2005 jusqu'à provoquer un effondrement partiel des dalles du plafond de la salle de billard

22h30 par le Directeur du CH de LA CHARTREUSE fondée sur un certificat médical émanant du 27 décembre 2025 par le Docteur [R] faisant état d’une patiente en rupture de soins adoptant un comportement bizarre

date du 18 février 1986 déclarant d'utilité publique, au profit du Syndicat intercommunal pourl'aménagement de la zone "Ilbarritz-Mouriscot", la création d'un centre d'entraînement national de golf à Bidart

Ilbarritz-Mouriscot" en date du 29 mai 1987 : Considérant, d'une part, que le Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone "Ilbarritz-Mouriscot", constitué par les communes de Biarritz et de Bidart

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 1995), que l'association Wagram Billard Club (l'association) a fait l'objet d'un avis de mise en recouvrement de sommes estimées