Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723cecd5801467740e6d9
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Alphonso X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 novembre 2001, où étaient présents : M.
Source officielleJEX
68e88b653ea43407b9fbb135
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AFD 80 47 place Alphonse Fiquet 80000 AMIENS non comparante, ni représentée - DÉFENDEUR (S) - LE JUGE DE L’EXÉCUTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire
Source officielleJCP référés
68715b32d395d6ba9f2a4247
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ET DÉFENDEUR : Monsieur [W] [G] Né le 19 Mars 1971 à Demeurant : 6 rue Alphonse de Lamartine - Logement 45 - 89200 AVALLON. Comparant en personne.
Source officiellecr
61372544cd5801467741c58d
26 octobre 1993
26 octobre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372545cd5801467741c606
3 mai 1993
3 mai 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8e8
23 juin 1992
23 juin 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingttrois juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca43
3 septembre 1991
3 septembre 1991
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca44
3 septembre 1991
3 septembre 1991
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
énonciation calomnieusec/Michel Y
6137254ecd5801467741ca45
3 septembre 1991
3 septembre 1991
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372551cd5801467741cb99
14 janvier 1992
14 janvier 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372587cd5801467741e873
28 septembre 1993
28 septembre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372588cd5801467741e8e2
9 novembre 1992
9 novembre 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137258ccd5801467741eaea
2 février 1993
2 février 1993
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c19a
12 février 1991
12 février 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309733_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
provisoire ; 2°) d'enjoindre au directeur académique des services de 1'éducation nationale des Bouches-du-Rhône de l'orienter sans délai vers un centre académique pour la scolarisation des élèves allophones
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007825545
8 septembre 1993
8 septembre 1993
Franz XK..., Klaus S..., Georges XC..., Joachim XS..., Nikolaus XJ..., Raymond XU..., Karl XR..., Odette R..., Margarete XA..., Irene XQ..., Jochen XX..., Hans XL..., Roderich XB..., Erika YY..., Alphonse
Source officiellecr
égale d'intérêtsc/X, mais en désignant clairement François C
6079a8729ba5988459c4d4de
16 janvier 2001
16 janvier 2001
Jean-Alphonse, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, en date du 9 mars 2000, qui les a condamnés, pour le délit de publication d'informations relatives à une constitution de
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503052_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
dispositions de l’article R. 532‑1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de constater que les travaux de mise en sécurité réalisés sur les immeubles situés au 7 et 8 rue Alphonse
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008211708
10 août 2005
10 août 2005
Alphonse X, demeurant ... ; M.
Source officielle7ème / 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000030788039
26 juin 2015
26 juin 2015
mise en concurrence dans le cadre de la consultation lancée le 30 octobre 2014 pour la réalisation de diverses prestations de services de nettoyage au profit de l'hôpital d'instruction des armées Alphonse-Laveran
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