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1 412 résultats pour « Alexandre VARAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93321

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle

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TJ

9ème chambre 2ème section

66294e06204c0caeeb991eac

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

vestiaire #R289 Décision du 24 Avril 2024 9ème chambre 2ème section N° RG 22/04767 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWSLV COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles MALFRE, 1er Vice-président adjoint Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9aa7ecdc6046d47378fc1

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02249 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDCG Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 17h56, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02590_20240708

Admin. Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

B est nu-propriétaire, ses parents en étant usufruitiers ; - c'est à tort que le tribunal a estimé que sa demande du 3 mars 2018 valait déclaration d'achèvement des travaux alors qu'il s'agissait seulement

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CA

Rétentions

6520f5f9bb275d83183a3bba

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64379dfc9477fe04f5cc657f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [L] [F] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra MARCEAU substituant Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE

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CA

Chambre Sociale

65b4aea97ef77d000880b4bc

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

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CA

Rétention Administrative

69f19c1ccdc6046d47ee0b6e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DE METZ ORDONNANCE DU 28 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

697bf984cdc6046d472ed485

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

31240) 350 chemin de Beausoleil - 82170 GRISOLLES & Madame [M], [U] [S] épouse [D] née le 06 Juillet 1974 à TOULOUSE (31000) 350 chemin de Beausoleil - 82170 GRISOLLES tous deux représentés par Me Alexandre

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CA

Rétention Administrative

64f02e1bdb41fad969879a27

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

APPELANT Monsieur [L] [J] né le 16 Février 1993 à [Localité 2] (GAMBIE) de nationalité Gambienne comparant en personne, assisté de Me Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat

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CA

Rétention Administrative

64f02e1cdb41fad969879a2b

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

APPELANT Monsieur [D] [H] né le 29 Octobre 1990 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité Marocaine entendu par téléphone, assisté de Me Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67932fd89097fd849ae8ab4c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 1- A N° RG 24/03216 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJQYQ Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine

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TJ

Contentieux commercial

67f04f7f02fc178212f87ab8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GRENKE LOCATION, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre DIETRICH de la SELARL DIETRICH & ASSOCIES, avocats au barreau de STRASBOURG, avocats

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

67f04f8102fc178212f87af5

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GRENKE LOCATION, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre DIETRICH de la SELARL DIETRICH & ASSOCIES, avocats au barreau de STRASBOURG, avocats

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

67f04f8302fc178212f87b17

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GRENKE LOCATION, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Alexandre DIETRICH de la SELARL DIETRICH & ASSOCIES, avocats au barreau de STRASBOURG, avocats

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

67f04f8502fc178212f87b48

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GRENKE LOCATION, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre DIETRICH de la SELARL DIETRICH & ASSOCIES, avocats au barreau de STRASBOURG, avocats

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999438de0398b51a7af9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [J] [U], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Katia VILLEVIEILLE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [K] [V], demeurant [Adresse 3] représentée par Me

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

68f1d270e5a8ebce71548426

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 3 N° RG 24/16957 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKE6X Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 02

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6033acfdb6986860fb72af60

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

de grande instance de Paris - RG n° 15/00536 APPELANTE Madame [V] [W] épouse [N] née le [Date naissance 1]/1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] représentée et assistée de Me Alexandre

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TA

1 ère Chambre

DTA_2202857_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Mme A, professeure agrégée de lettres modernes, est titulaire en zone de remplacement, rattachée au collège Alexandre Dumas de Dieppe depuis 2019.

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