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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a2
5 décembre 2011
5 décembre 2011
LE PHOCEEN 20 rue Maurice Marie-Claire 97100 BASSE-TERRE Représentée par Me Alberte ALBINA-COLLIDOR (TOQUE 4) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Alexandra X... ... 97120 SAINT-CLAUDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341b
6 juillet 2016
6 juillet 2016
d'assurances MACIF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Myriam X... ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBU ayant pour avocat Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300752
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Alexandre X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Suzanne Y..., veuve X..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielle2ème Chambre
634f9607b5afe5adfff28d65
18 octobre 2022
18 octobre 2022
jugement au fond, origine juge aux affaires familiales du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 10 juin 2021, enregistrée sous le n° 20/00338 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre
Source officielle5e chambre civile
69df2433cdc6046d47482e0e
14 avril 2026
14 avril 2026
] [Localité 1] Représenté par Me Aude DARDAILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Mme [Z] [T] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b336
3 juin 1982
3 juin 1982
ALEXANDRE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 20 JUIN 1980, QUI, POUR DIFFAMATIONS PUBLIQUES ENVERS DES PARTICULIERS, L'A CONDAMNE A 1 000 FRANCS
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69677924cdc6046d47402ea3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, Préisident de chambre chargé de la mise en état, et par Monsieur Alexandre VAZZANA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e chambre 2e section
627b564276c5d9057df80342
10 mai 2022
10 mai 2022
rendu le 18 Mars 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 17/04045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jérôme NALET Me Alexandre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685079324999a647ade90
9 janvier 2025
9 janvier 2025
-W-B7H-KE4Y N° Minute : AFFAIRE : [7] C/ [F] [D] Notification le : Copie exécutoire délivrée à [7] et à [F] [D] Le Copie certifiée conforme délivrée à : Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
6790899aa212a19f662df664
21 janvier 2025
21 janvier 2025
DÉBATS : L'affaire a été débattue le 16 décembre 2024 en audience publique, en application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Alexandre
Source officielle2ème Chambre
6809c7475f55848ebdc19ff5
22 avril 2025
22 avril 2025
[Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GRENARD - Me ALEXANDRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE
Source officielle2ème Chambre
65a7857f8121050008662f40
16 janvier 2024
16 janvier 2024
RUIN,magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de RIOM COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008240803
28 décembre 2005
28 décembre 2005
Alexandre X à destination de l'Ouzbekistan ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5a
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Nicolas Alexandre X... C/ Mme Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b23
7 octobre 2013
7 octobre 2013
L'enfant Alexandre est né le 25 février 2012. Une mesure d'assistance éducative a été instaurée le 10 mars 2011 et renouvelée le 9 septembre 2011.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202600_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de bâtiments situés 179 rue du Général Alexandre
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
68e88b553ea43407b9fbac14
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DIETRICH - Me Noémie DUDKIEWICS-BALMELLE pièces retournées le 07 octobre 2025 Me Alexandre DIETRICH Me Noémie DUDKIEWICZ-BALMELLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07
Source officielleChambre 1-3
66878c9605d6f7f678d48e42
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ETABLISSEMENT [C] C/ [G] [M] [R] [E] [V] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre GASPOZ Me Laure ATIAS Décision déférée à la cour :
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Prince Albert with Alexandre » (« Son successeur au trône ? Le prince Albert avec Alexandre »). 10.
Source officiellePage 29 sur 547