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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00239
11 février 2015
11 février 2015
ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTÉS QUE « monsieur Y... bénéficiait d'une prime mensuelle de rendement dont la variabilité semble suivre celle du surplus d'heures supplémentaires qu'il demande au fil
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01602
9 octobre 2013
9 octobre 2013
contrats conclus avec Mme X... l'ont toujours été pour l'accomplissement de tâches précises et temporaires ; que le nombre d'heures effectuées varie fortement d'un mois sur l'autre en raison de la forte variabilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01603
9 octobre 2013
9 octobre 2013
contrats conclus avec Mme X... l'ont toujours été pour l'accomplissement de tâches précises et temporaires ; que le nombre d'heures effectuées varie fortement d'un mois sur l'autre en raison de la forte variabilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01604
9 octobre 2013
9 octobre 2013
contrats conclus avec Mme X... l'ont toujours été pour l'accomplissement de tâches précises et temporaires ; que le nombre d'heures effectuées varie fortement d'un mois sur l'autre en raison de la forte variabilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01656
10 octobre 2013
10 octobre 2013
celle correspondant à la période du 1er mars 2007 au 29 février 2008, en se bornant à raisonner par extrapolation, en présumant de la stabilité des conditions de travail, tout en constatant la grande variabilité
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00395
29 avril 2014
29 avril 2014
tenu d'un devoir de mise en garde à l'égard de son client, même non averti, s'il lui propose des produits financiers qui ne présentent aucun caractère spéculatif, peu important leur soumission à la variabilité
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00667_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
la base à laquelle il a été appliqué pour déterminer le taux d'espèces effectif résultant du chiffre d'affaires réel connu n'est pas de nature, en l'absence de tout élément de nature à établir la variabilité
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907671_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
De par leur mode de circulation, les eaux connaissent une grande variabilité des débits, allant jusqu'au tarissement, et sont plus vulnérables aux pollutions.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00037_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
charge de Mme E, arrivée à la maternité à 16h35, le constat de l'absence de mouvements actifs du fœtus ainsi que le relevé du rythme cardiaque fœtal, qui s'élevait à 150 battements par minute avec une variabilité
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02414_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Un premier ralentissement du rythme cardiaque fœtal est survenu à 11 h 50, suivi d’une récupération, puis une bradycardie profonde sans variabilité s’est installée à partir de 12 h 35.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102320_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Les volumes ainsi majorés sont sujets à une grande variabilité, compte tenu de la multiplicité des facteurs en jeu, et l'expert rapporte deux événements d'inondation de cette zone, survenus le 26 janvier
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500231_20250218
18 février 2025
18 février 2025
mentionnées dans ce critère des offres ; - les critères d'évaluation des offres n'ont pas été appliqués de manière cohérente ; en outre, la décision semble biaisée en faveur de la société CRAM ; la variabilité
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301059
6 octobre 2016
6 octobre 2016
du 28 janvier 2014 en ce qu'il a dit la demande de la société IKKS GROUP tendant à voir fixer le loyer à la somme de 22.000 euros recevable, d'AVOIR dit que la clause contractuelle limitative de variabilité
Source officielleciv3
ébouter les consorts Coloma Y... de leur demande forméec/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2015:C300255
11 mars 2015
11 mars 2015
armée et une dalle faiblement armée ne sont pas appropriées à la configuration et aux contraintes mécaniques rencontrées sur les lieux du fait d'un terrain en pente aménagé en déblai/remblai et de la variabilité
Source officielle3e chambre
651fa5c8c601f083189919f4
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il est ainsi stipulé à l'acte de vente au paragraphe "indexation - variabilité des échéances de partie du prix payable à terme" : " (...) les parties conviennent que le montant de l'échéance sera révisable
Source officielle4e chambre civile
65321ad29e4ea48318f5acab
19 octobre 2023
19 octobre 2023
père à l'encontre de la société pour faux et usage de faux, faisant état des éléments factuels ci-dessus, hors l'analyse graphologique, dont il ne peut être tiré aucune conséquence en l'état de la variabilité
Source officielle1ère Chambre
63be640313ef607c90ab67fe
10 janvier 2023
10 janvier 2023
A cet égard, la société AB immo soutient que la variabilité du montant de la commission résultait seulement de la surface vendue et non du montant du prix de vente au m², définitivement fixé à 80 euros
Source officielle4e chambre civile
662b43c2fe254500083148a2
25 avril 2024
25 avril 2024
Nul défaut d'information de l'assureur, nul tentative de dissimulation de la variabilité de la prise en charge ne sont caractérisés et le jugement sera confirmé en ce qu'il rejette toute réclamation à
Source officielleChambre Civile
678179d56d34da2cbdcdb4ba
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il est d’ailleurs précisé dans ce même certificat que “ certains évènements météorologiques peuvent expliquer une forte variabilité de vents sur des distances proches , et que les phénomènes orageux en
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2f4ac6088318da119d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
horaire de nuit à un horaire de jour constitue une modification du contrat de travail qui doit être acceptée par le salarié, et ce même en présence d'une clause dans le contrat de travail prévoyant une variabilité
Source officiellePage 28 sur 55