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911 résultats pour « tabagisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

63660affbb0cef7f742791e3

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

D'après la littérature médicale, certaines habitudes de vie, tabagisme, consommation d'alcool influencent l'apparition d'anévrisme.

Source officielle

Page 28 sur 46

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOXP SCP LGAc/SA CNP ASSURANCES

63b7cc986b63637c907b790e

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[L] qui présentait un tabagisme de 40 années, étant observé que le questionnaire de santé ne fait pas mention de l'usage du tabac et ne comporte pas de question spécifique pouvant orienter vers une pathologie

Source officielle
CA

Chambre 4-6

66235ac0aec0e60008fe9807

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

remplie de ses droits, - dire que Mme [F] ne démontre pas l'existence d'un harcèlement moral commis à son encontre, - dire que Mme [F] ne démontre pas d'un préjudice résultant d'une situation de tabagisme

Source officielle
CA

Référés

6688de17676b73dd81b96d5a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

- Sur la détérioration de son état de santé depuis le jugement, les pièces produites par Mme [S] révèlent que cette détérioration de son état de santé est lié à son tabagisme et à son refus d'être hospitalisée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cbe9a46d1f5a7694ee

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Monsieur [V] a également fait l’objet de bilans cardiaques ayant démontré l’existence d’une cardiopathie ischémique sévère avec un nécrose antérieure revascularisée, et ce dans le contexte d’un tabagisme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58420919da7c4f1789fab

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

L’espace francilien du rachis indique au titre des facteurs de risque qu’outre le tabagisme, le facteur génétique ou les traumatismes dans le sport (rugby) ou à l’occasion d’un accident de voiture (coup

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301162_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

accueilli, notamment les règles de couchage permettant la prévention de la mort subite du nourrisson ;/()/ 4° Les incidences possibles sur la santé de l'enfant d'éventuels comportements à risque, dont le tabagisme

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a3ccdc6046d479a72e7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Tabagisme. Hypercholestérolémie. Hypertension artérielle. Diabète. Sédentarité. Obésité abdominale. Troubles psychosociaux (dont stress et dépression).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210295

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

syndrome restrictif (qui est le marqueur de l'exposition à l'amiante) et le discret syndrome obstructif qui a pour cause connue (voir la documentation médicale versée aux débats) l'asthme ou le tabac (tabagisme

Source officielle
CA

6e chambre

6035371efdebd2614377f7b8

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

respiratoire et d'une bronchite chronique et les conditions de travail évoquées, la cour étant en outre dans l'ignorance des antécédents médicaux de ce dernier notamment (par exemple ceux relatifs au tabagisme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616246beaf0a1de0eb1b648e

Appel

13 août 2014

13 août 2014

connu entre le cancer des poumons et l'amiante et du caractère fréquemment et rapidement fatal de cette pathologie, les allégations de l'employeur sur la possibilité de causes extérieures, dont le tabagisme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61631f568007cf6451ddcdab

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

conditions et alors que la prise en charge des maladies professionnelles n'exige pas que le travail habituel soit la cause unique ou essentielle de la maladie, il n'y a pas lieu de tenir compte du tabagisme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

L' UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES SOCIAUX DU PERIGORDc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE

6163279133484180ee7228cd

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

conditions et alors que la prise en charge des maladies professionnelles n'exige pas que le travail habituel soit la cause unique ou essentielle de la maladie, il n'y a pas lieu de tenir compte du tabagisme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8befa

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

respiratoires un syndrome mixte, confirmé par le médecin conseil de la CPAM qui fait état d'une broncho-pneumopathie chronique obstructive sans rapport avec l'amiante et plus probablement en relation avec un tabagisme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100626

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

. ; que le Docteur Z... a retenu l'existence d'une artériopathie périphérique évolutive dans un contexte de facteurs de risque cardiovasculaire importants (diabète, surcharge pondérale, tabagisme conséquent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210548

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Il relève également que le rapport du Dr [S] fait état des conclusions du radiologue qui a réalisé le scanner thoracique, à savoir : « exposition professionnelle à l'amiante avec tabagisme persistant évalué

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100537_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

établissements publics de coopération intercommunale constatée dans le dernier compte administratif connu. " Et aux termes de l'article 1er de la loi susvisée du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02824_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

A qui présentait " surpoids, obésité, dyslipidémie, tabagisme, sédentarité " et avait été victime d'un accident ischémique touchant les 4ème et 5ème doigts de la main gauche présentant un caractère vasculaire

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01596_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

à la gonio uncture réalisée le 1er octobre 2015, il ressort ce endant de l’ex ertise judiciaire que la maladie dégénérative du nerf o tique dont il souffrait, aggravée ar l’a née du sommeil et le tabagisme

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2202497_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Concernant, enfin, les autres facteurs, environnementaux et hygieno diététiques comme le tabagisme même sevré, l’alcoolisme, le surpoids, les irradiations, seul un surpoids modéré a été relevé pour Mme

Source officielle