Ainsi, rien ne fait obstacle à la reconstitution de la cellule familiale avec son époux et son enfant en Azerbaïdjan.

Ainsi, rien ne fait obstacle à la reconstitution de la cellule familiale en Albanie avec son épouse et ses enfants où ces derniers pourront poursuivre leur scolarité.

Ainsi, rien ne fait obstacle à la reconstitution de la cellule familiale en Albanie avec son époux et ses enfants où ces derniers pourront poursuivre leur scolarité.

Ainsi, rien ne fait obstacle à la reconstitution de la cellule familiale avec son époux et ses deux enfants dans son pays d'origine où l'aîné pourra y poursuivre sa scolarité.

Ainsi, rien ne fait obstacle à la reconstitution de leur cellule familiale en Géorgie avec leurs trois enfants lesquels ont vocation à les suivre.

préalable en indemnisation, ces intérêts portant eux-mêmes intérêts à chaque échéance annuelle et pour la première fois le 16 juillet 2022 ; 9°) d’enjoindre au maire de Roubaix de procéder à la reconstitution

période du 9 avril 2020 au 14 janvier 2022, de prendre un arrêté le plaçant en position réglementaire de congé pour raisons opérationnelles à compter du 15 janvier 2022, de faire procéder à la reconstitution

plaçant en congé de maladie imputable au service à compter du 28 décembre 2018 ; - d'enjoindre au président du conseil d'administration du SDIS du Doubs de faire procéder par ses services à la reconstitution

le service a admis de retenir les charges à hauteur de 50% et non de 33,33% comme initialement retenu dans la proposition de rectification, ce taux forfaitaire de 50% n’est pas justifié ; - la reconstitution

le service a admis de retenir les charges à hauteur de 50% et non de 33,33% comme initialement retenu dans la proposition de rectification, ce taux forfaitaire de 50% n’est pas justifié ; - la reconstitution

est irrégulière dès lors que l'administration fiscale a saisi, dans le cadre des opérations de visites autorisées sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, des pièces couvertes

le risque de performance négative et reconstituer à due concurrence sur ses ressources propres, le volume des avoirs en gestion, si au termes de deux trimestres de report, la perte n'avait pas été couverte

viciée, en ce qu'elle conduit à surévaluer le chiffre d'affaires de l'activité soumise à la taxe sur la valeur ajoutée ; elle a proposé d'utiliser comme méthode de reconstitution l'extrapolation ;

La société TV5 MONDE considère que la reconstitution de carrière doit être opérée en retenant qu'en 2003, Monsieur [L] [B] aurait été classé, en application de la CCPA, en qualité de chef monteur, dans

soutient que : - la proposition de rectification est insuffisamment motivée au sens de l'article L. 57 du livre des procédures fiscales ; - la méthode retenue par le service pour procéder à la reconstitution

légale dès lors que les terrains, définitivement défrichés à des fins industrielles, ne peuvent plus être qualifiés de bois et forêts susceptibles d'aménagement, d'exploitation régulière ou de reconstitution

légale dès lors que les terrains, définitivement défrichés à des fins industrielles, ne peuvent plus être qualifiés de bois et forêts susceptibles d'aménagement, d'exploitation régulière ou de reconstitution

S’agissant de la reconstitution du chiffre d’affaires, de l’existence et du montant des distributions : 9. Aux termes de l’article 109 du code général des impôts : « 1.

Ils portent sur la couverture en distinguant travaux d'urgence concernant la réfection du solin contre le mur pignon, évalués à 2.074,40 euros ttc, et les travaux de la couverture à effectuer dans un délai

générale, eu égard notamment aux effets du syndrome de l'apnée du sommeil sur les accidents de la circulation ; l'annulation tardive de l'arrêté obligerait à procéder à d'impossibles opérations de reconstitution