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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2000139_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que Mme C a été assistée par un médecin conseil et un ergothérapeute (prothésiste).
Source officielle5ème Référés
69cd729ccdc6046d47c7ff00
1 avril 2026
1 avril 2026
Il aurait sollicité la somme de 600 euros au profit du prothésiste, sans signature d’aucun devis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b61bb40ec8318f31e0b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par exemple la première attestation (pièce n° 11) indique : « Lors de mes présences au laboratoire, je certifie avoir vu, à plusieurs reprises, [l'assurée] qui occupait un poste prothésiste dentaire, section
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01445_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
En revanche, si elle sollicite le remboursement, à hauteur de 3 300 euros, de prothèses auditives qu'elle aurait perdues lors de l'accident, la seule attestation du prothésiste auditif du 13 novembre 2023
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0327DEC004838799
27 mars 2003
27 mars 2003
Travailleurs, prolétaires, progressistes, démocrates, Pour le jugement des bandes et des putschistes, l’explication au peuple des activités du MIT (service de renseignement secret national), JITEM (service
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0828DEC002849395
28 août 2001
28 août 2001
» Question : « [Le parti] progressiste et unioniste est un mouvement de jeunes turcs, deux de ses fondateurs sont kurdes, l’un est circasien, et l’autre est arabe ?
Source officielle2ème Chambre
69d03dd4cdc6046d4709225a
1 avril 2026
1 avril 2026
LA CONSTRUCTION ENTRE : 1°) Monsieur [G] [B] [M] [L] né le 03 Septembre 1979 à [Localité 2] de nationalité Française Audio-prothésiste, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Fabien KOVAC de la
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be88c9cdc6046d476f6e87
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ce prêt était destiné à financer l'acquisition d'un fonds de commerce de prothésiste dentaire à [Localité 1]. Ce financement a été garanti par l'engagement de caution solidaire de M.
Source officielleService des référés
68681cbf4965b5d9df315e41
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Entre le 17 janvier et le 8 septembre 2022, la dépose des couronnes céramo-métallique des dents 13 à 23 est réalisée et la fabrication d’une couronne provisoire est commandée à un prothésiste au Brésil
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616323183dbed56e5e2c2f7c
23 septembre 2009
23 septembre 2009
[T], prothésiste dentaire, et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0610DEC005447900
10 juin 2003
10 juin 2003
Nous sommes des progressistes. Ils sont sectaires, nous sommes novateurs (...)
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f58
22 juillet 2021
22 juillet 2021
[I] a consenti à la SARL Olympe, ayant pour gérante Mme [Z] [U] et exerçant l'activité de prothésiste ongulaire, un bail commercial dérogatoire au statut des baux commerciaux, dans un local lui appartenant
Source officielle2e chambre sociale
6971ff54cdc6046d473aa5b7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
produit également des attestations rédigées conformément aux mentions de l'article 202 du code de procédure civile par Mme [X], ayant réalisé un stage au sein de son cabinet dentaire, et Mme [S], prothésiste
Source officielleChambre 4-6
680c6dc7fe1a38d696f20fb0
25 avril 2025
25 avril 2025
Ancien prothésiste dentaire, il domine parfaitement son sujet aussi bien dans la théorie (connaissances des produits, anatomie dentaire) que dans la pratique (démonstration technique, vente).
Source officielle1ère Chambre
642e75e78b510604f5bc1f42
4 avril 2023
4 avril 2023
[K] [L] [M] aurait transformé l'ancien hangar en local professionnel pour son activité de prothésiste orthopédique. Si M. [X] écrivait le 25 juillet à cette occasion à M.
Source officielle1re chambre 2e section
602349df85ffdb3a06513708
9 février 2021
9 février 2021
pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures de prothèses dentaires par les dentistes et les prothésistes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863d00b1dbbe3bae6002ee
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Les attestations de salariées assistantes prothésistes (Mmes [I] et [X]) outre d'une responsable administrative et commerciale (Mme [K]) comme Mme [W], établies conformément aux dispositions des article
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00404_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Toutefois, ni la documentation publicitaire relative à cette prothèse, ni l’attestation du prothésiste de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0123JUD002214702
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Nous invitons toutes les personnes, les milieux et les organisations progressistes, antifascistes et anticolonialistes à s’approprier cette lutte juste (...) menée depuis le front de la liberté.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0920DEC005447900
20 septembre 2005
20 septembre 2005
Nous sommes des progressistes. Ils sont sectaires, nous sommes novateurs (...)
Source officiellePage 28 sur 30