X... que ce dernier était gérant d'une société (Promogil) qui était concessionnaire, dans le cirque Pinder-Jean Richard, des ventes de boissons et programmes ; que cette société, qui était donc étrangère

bornant à constater, pour juger caduque la promesse de vente litigieuse, que « l'acquéreur n'a[vait] jamais déposé dans le délai contractuel de 12 mois une demande de permis de construire concernant un programme

cession en arrêtant le plan de cession de la société RM Conseil sont les contrats conclus avec les établissements de crédit-bail et de location, que le cessionnaire s'était engagé à poursuivre la programmation

X... fait encore grief au Tribunal d'avoir rejeté son recours alors, selon le moyen, d'une part, qu'en imposant aux médecins anesthésistes d'effectuer quelques jours avant toute intervention programmée

X... fait encore grief au Tribunal d'avoir rejeté son recours alors, selon le moyen, d'une part, qu'en imposant aux médecins anesthésistes d'effectuer quelques jours avant toute intervention programmée

civile ; 2 / que l'Institut Pitiot avait fait valoir dans ses conclusions que "la durée de leur enseignement à l'Institut Pitiot (pour les professeurs) n'est pas le fruit d'un rythme imposé par les programmes

l'accident sans rechercher, comme elle y était invitée, si indépendamment de la survenance de l'accident, la société RTE n'allait pas procéder au remplacement des pylônes et câblages vétustes, qui était programmé

délivrance conforme ; que la cour d'appel a constaté que, selon l'expert, le robot livré par la société Savoye fonctionnait de façon anarchique et qu'il fallait modifier différentes pièces, réviser des programmes

X..., qui avait participé pendant plusieurs semaines à la promotion du film "Etre et avoir" selon un programme fixé par la société Les Films du Losange, qui déterminait les lieux et les horaires de rencontre

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [Q] a été engagée par la société Rediffusion music France le 12 septembre 2001, en qualité de programmatrice

selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 26 janvier 2018), qu'engagé le 17 septembre 2001 par la société Airbus en qualité de cadre et chargé au dernier état de la relation contractuelle de diriger l'équipe « Programme

le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Bastia, 19 octobre 1992) d'avoir annulé les élections des délégués de bord, dont les résultats ont été proclamés

vocation à garantir, cet organisme a décidé de suspendre le versement de cet avantage ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté son recours alors, selon le moyen, que la règle de la proratisation

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 février 2006), qu'après avoir été démarchés par la société anonyme Mona Lisa investissements, prestataire de services spécialisée dans la présentation de programmes

X... a été engagé par la société CIEC engineering en qualité de directeur des programmes le 3 septembre 2001 ; que le contrat de travail, établi à cette date, prévoyait une rémunération annuelle de 520

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 30 novembre 2015, RG n° 14/01082), qu'au cours de l'année 2006, la société Marc Le Nezet consultants (la société MLNC) a commercialisé un programme

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 30 novembre 2015, RG n° 14/01038), qu'au cours de l'année 2006, la société Marc Le Nezet consultants (la société MLNC) a commercialisé un programme

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 30 novembre 2015, RG n° 14/01040), qu'au cours de l'année 2006, la société Marc Le Nezet consultants (la société MLNC) a commercialisé un programme