Elle a enseigné ès-qualités de professeur de lycée professionnel dans la discipline " mathématiques sciences physiques " jusqu'en 1993.

fait valoir que le protocole d'accord transactionnel du 8 décembre 2011, et les actes qui ont suivi, s'inscrivaient dans une opération mise en oeuvre par son employeur visant, du début à la fin du processus

nature à nécessiter des éventuelles mesures d'adaptation le concernant'' et que ''l'IC-CHSCT n'a pas fait mention de la nécessité de mesures d'adaptation spécifiques le concernant dans le cadre du processus

accord avec le bénéfice des dispositions légales et conventionnelles normalement applicables en matière de licenciement ; que la société Gringoire soulignait que l'étroite participation des salariés au processus

B... a subi cinquante-deux heures d’absence de professeur ; - son fils A...

Elle a été affectée en qualité de professeure stagiaire dans l'académie de La Réunion, au sein du lycée professionnel privé Saint-François Xavier.

enregistré à son secrétariat le 1er juillet 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Cour d'appel de Nancy à sa demande de communication d'une copie des tableaux d'activité expertale du professeur

Il résulte de l’instruction que la professeure des écoles de la classe de l’école maternelle publique Jacqueline Manicom (Paris 20ème), au sein de laquelle est scolarisée A...

des constatations des juges que si, lors de la réunion du 25 février 2015, la question de l'organisation d'élections professionnelles en lieu et place du groupe de travail avait été annoncée, aucun processus

X... a été engagé le 1er juin 2006 par l'association Groupe école supérieure de commerce Lille, devenue Skema Business School, en qualité de professeur permanent ; qu'il avait notamment la responsabilité

14-10.765), que Mme Y... a été engagée par l'Association interconsulaire pour le développement de l'apprentissage dans les métiers du commerce et de l'industrie de l'Eure (AIDAMCIE) en qualité de professeur

C..., professeur de médecine, a fait l'objet de plusieurs poursuites, soit sur citation directe, soit après ouverture de deux informations, du chef de diffamation publique envers le centre hospitalier

l'école de Sorèze, dans le courant du mois d'août 1978, était un contrat de travail à durée déterminée, conclu pour la durée de l'année scolaire, comme c'est toujours le cas pour le directeur ou un professeur

deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (cour d'appel Amiens 10 mars 1987) que gérard Y..., au service de l'International Club du Lys ( I.C.L) depuis le 10 janvier 1974 en qualité de professeur

la suite de la publication, dans le journal Paris- Normandie, d'une série de 12 articles consacrés au conflit opposant Serge X..., chercheur dans le laboratoire de l'IUT de Rouen, à Mohamed Y..., professeur

X..., le tribunal énonce que dans un certificat délivré le 16 décembre 2003, le professeur Y... a précisé que la complexité de la pathologie dont M.

[R], professeur agrégé, de participer à ce colloque et d'en faire la synthèse en vue de la publication d'un ouvrage. 2.

des universités au titre des 86ème et 87ème sections du CNU, étaient présents quatre professeurs des universités relevant de la 87ème section et trois professeurs des universités relevant de la 86ème