CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 450 résultats pour « prestations multi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre civile 1

69cee22bcdc6046d47e90a8a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il convient ainsi de considérer que les conditions générales TCA MULTI 2017 12 B sont opposables à la société D3D dès lors qu’elles ont été portées à la connaissance de l’assurée lors de la souscription

Source officielle

Page 28 sur 73

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6137224fcd580146773fbef2

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Gabriel G..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 10 / de M. Raymond H..., demeurant Les Côtes à Saint-Pierre-la-Palud (Rhône), 11 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305895_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

13 juin 2023 par laquelle la métropole d'Aix-Marseille-Provence a rejeté la candidature de la société Egis Rail et l'offre qu'elle a présentée pour l'attribution du lot n° 1 de l'accord-cadre de prestations

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff32fcdc6046d478973ac

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [X] a été hospitalisée en réanimation et a subi plusieurs autres complications dont notamment une défaillance multi-viscérale, une thrombose induite par l'héparine, et une nécrose colique.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0715d0451e8318d0ec9b

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[E] se sont de nouveau adressés au garage Auto Real qui leur a indiqué en décembre 2016 qu'il n'était dorénavant plus concessionnaire Kia et les a orientés vers le garage [R] Motors Multi Marques, nouveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc8

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Cette dernière a elle-même appelé en garantie les sociétés AGESTAR SRL, SAVING SHIPPING & FORWARDING SRL et MULTI SERVICE SRL.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908305_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Aux prestations de mise à disposition d'un local meublé ou garni effectuées à titre onéreux et de manière habituelle, comportant en sus de l'hébergement au moins trois des prestations suivantes, rendues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2211251_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

l'environnement " et le sous-critère " Qualité des revêtements et performances en matière d'émission de COV " dont la notation se fait au regard de documents rédigés dans le cadre de l'exécution de prestations

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01043

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

compter du 10 avril 2009, sauf en ce qui concerne la société Espace Optique, alors, selon le moyen : 1°/ que la section I des conditions générales de vente du contrat de fourniture de matériel et de prestation

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69fd78eacdc6046d4703b46d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La restitution le 6 août 2015 des analyses du pus prélevé le 1er, a révélé la présence de germes de Pseudomonas aeruginosa multi résistant, de staphylocoque doré multi résistant et de Escherichia coli

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02754_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Il résulte de l'instruction que la SARL GMG Aquitaine était soumise, compte tenu de son domaine d'activité concernant la prestation de service dans le secteur du bâtiment, et du chiffre d'affaires réalisé

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68402-68870

Admin. suprême

15 février 2001

15 février 2001

Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS     99   15.2.2001   Press

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2214705_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Sur les conclusions restant en litige : En ce qui concerne les prestations supplémentaires et les modifications de programme : 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d846

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Il indique enfin que les désordres en cause sont couverts sinon par son assurance construction en tout cas par son assurance multi-pro RC, s'agissant de détériorations consécutives à un travail exécuté

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202771_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Le lot n° 1 " maintenance multi-technique et CVC des équipements du Muretain Agglo " de ce marché, qui concerne notamment le centre nautique Aqualudia de Muret, a fait l'objet d'une prolongation du 1er

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1900009_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

ce protocole, d'autre part, que si l'article 5 dudit protocole précise qu'aucune indemnité ne pourrait être sollicitée, une telle circonstance ne fait pas obstacle à une demande de règlement des prestations

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007981238

Admin. suprême

16 novembre 1998

16 novembre 1998

Moines à Bonneuilsur-Marne (Val-de-Marne) ; Vu, 4°) sous le n° 175105, la requête enregistrée le 17 novembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION "BONNEUIL MULTI

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00060_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Elle produit également une attestation d'un médecin généraliste tunisien affirmant que " la pompe à insuline n'est pas encore disponible en Tunisie ", ainsi que des documents de presse à caractère général

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2502731_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation par les pouvoirs adjudicateurs de contrats administratifs ayant pour objet l'exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60337a2d2cac452e3d400e94

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

La SA APRIL est un courtier multi-spécialiste dans le domaine des assurances.

Source officielle