en fonction et non en fonction est indispensable aux dosages du travail et au maintien pour chaque pilote de son niveau de pilotage ; que Madame X... ne fournit aucune explication sérieuse à son refus

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu X... coupable de fabrication, commercialisation ou installation de matériels de piratage

The first pilot’s mistakes could have been corrected or the grave consequences of the accident could have been mitigated, were it not for the negligent performance on behalf of the second pilot, Colonel

[Z] [C], instructeur de pilotage bénévole au sein de l'association [Adresse 8], a été victime d'un accident lors d'un vol avec un élève, à bord d'un avion Robin DR400-120 immatriculé [Immatriculation 10

Elle a confié une mission de pilotage et de coordination du chantier à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (Eurl ci-après) Pilotage Construction Rénovation. En 2018, M.

Y... pilotait pour le compte de la société Air Caraïbes un avion Piper appartenant à la Société antillaise de distribution et de produits (Sadipro), avec lequel il effectuait un épandage d'insecticides

A, né en 1991, exerçait en qualité de co-pilote d'avion à l'aéroport de Lyon-Bron depuis 2018.

T..., qui pilotait un véhicule le 1er mars 2016, a fait l'objet d'un contrôle routier, à l'occasion duquel il a présenté un permis de conduire délivré par l'Etat rwandais le 20 décembre 2002 et une carte

A..., qui pilotait une motocyclette, a entrepris de dépasser par la gauche la file de véhicules le précédant et a heurté celui conduit par M.

G... a été verbalisé pour usage d'un téléphone portable alors qu'il pilotait un véhicule, le 26 juillet 2018 à 9 heures 28, au « [...] ». 3.

Z... a été blessé à la suite de la perte de contrôle de la motocyclette qu'il pilotait et qui lui avait été confiée pour qu'il l'essaie par la société Starter 84 (la société) ; que, soupçonnant celle-ci

X..., conducteur d'engin salarié de la société Dehe Cogifer, pilotait une pelleteuse au cours d'un déplacement sur route, le godet posé sur le châssis, mâchoires supérieures en appui sur le châssis ; que

X..., qui pilotait une moto, a chuté en dépassant un véhicule qui circulait dans le même sens et, après avoir glissé sur la chaussée, est venu heurter le véhicule conduit par M.

arrêt ; Sur les moyens uniques des deux pourvois qui sont identiques, pris en leurs trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond que, le 20 juin 1988, l'appareil ULM que pilotait

[B], qui pilotait un scooter, a été percuté, le 13 juin 2009, par un véhicule assuré par la société Mutuelle d'assurance des professions alimentaires (l'assureur). 2.

Pascal X... a été victime d'un accident de la circulation le 3 mai 1998 à Caulnes : dans un virage à droite, il a perdu le contrôle de la moto SUZUKI qu'il pilotait, appartenant à M.

soumise à une commission paritaire, ce qui est un gage d'impartialité, que le salarié n'a ni un diplôme ni des responsabilités lui ouvrant droit à la catégorie B25, que sa participation à un comité de pilotage

de contractant général, recherche et développement commercial et achat de terrains et de bâtiments pour leur commercialisation, maîtrise d'oeuvre et assistance au maître d'ouvrage, organisation et pilotage