Codes de loi français

LEGIARTI000036265570

Article 9 Les pêcheurs à pied professionnels ayant opté pour la dématérialisation de leurs déclarations de captures utilisent un outil, dénommé "Técapap", administré par le CNPMEM et/ou les CRPMEM et C (I) DPMEM.

Article SP 14

Si les panneaux (verticaux, horizontaux ou inclinés) portant les appareils sont des panneaux pleins, il doit être possible d'accéder facilement et sans l'aide d'un outil à la filerie placée sur l'autre face.

Article 62

minimum de 4000 volts ; La clôture de l'enclos doit avoir une hauteur d'au moins 1,70 mètre, hors sol ; Le capot doit avoir une résistance mécanique suffisante ; La porte de la clôture et le capot ne doivent pas pouvoir être ouverts sans l'aide d'un outil

Article 1

Le syndicat de la machine-outil, de l'assemblage et de la productique associée (23.01 et 23.02) ; 24. Le syndicat général des fabricants d'outillage mécanique (23.03 sauf 23.03.02) ; 25.

Article Annexe

L'emploi s'exerce de façon sédentaire en interne avec des outils informatiques dédiés. La production des bulletins de salaires et des données sociales a un caractère cyclique avec des pics d'activité.

Article 1

1965, prorogé par l'arrêté du 21 mars 1978, portant dérogation aux prescriptions du paragraphe 4 de l'article 9 du décret du 14 novembre 1962 (nouvellement décret 88-1056 du 14 novembre 1988) susvisé en ce qui concerne l'interrupteur des machines-outils

Article Annexe

Le fraiseur d'outillages en commande numérique exerce en relative autonomie sur différents types de machines-outils : -sur fraiseuse conventionnelle, il définit lui-même son processus d'usinage, règle sa machine et réalise sa pièce conformément au plan

LEGIARTI000024850727

Il (elle) apporte alors la méthode et les outils qui vont lui permettre de participer à la mise en place d'une démarche stratégique. Le (la) gestionnaire de petite ou moyenne structure exerce son activité de façon autonome.

Article R42-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 59

Les informations sont transmises au guichet unique dans un format ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé largement répandu, permettant de visualiser, sur un outil cartographique, la zone d'emprise des travaux

Article L548-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 41

applicable, du montant total du crédit, de la durée du prêt, de ses modalités et conditions de remboursement ainsi que de l'existence ou non d'une faculté de rétractation du prêteur ; 5° Mettre en garde : 6° Mettre à disposition des prêteurs les outils

Article Annexe I

Moyens Les supports et les outils de communication de l'entreprise. Connaissances L'organisation d'une entreprise de déménagement. Lieu et situation L'entreprise.

Article Annexe Ia

Outil informatique (base de données) et ou documentation papier dont la localisation et la disponibilité sont données. C1.2. Des supports d'enregistrement (compte rendu d'intervention).

Article Annexe I (suite)

Finalité et champs d'application - Modèle (feuille de style) - Entités manipulées et attributs : • document • caractères • paragraphes • tableaux • cellules d'un tableau • objets incorporés • objets liés - Fonctionnalités Le traitement de texte, outil

Article Annexe 2

Il apporte des outils et des savoirs indispensables à toute poursuite d'études et spécialement vers les filières de gestion des organisations.

Article Annexe I

.) - Documentation technique professionnelle (notice d'emploi, fiches de données de sécurité) - Outils et méthodes d'analyse des risques (Plan de Maîtrise Sanitaire, Guide de Bonne Pratique et d'Hygiène, Document Unique ...) - Consignes, protocoles (locaux

Article Annexe III

c) L'articulation de la MJAGBF avec d'autres mesures en amont ou en aval, notamment : -les autres outils de prévention et de la protection de l'enfance et du soutien à la parentalité ; lien avec l'AESF, l'AED ; -sensibilisation à la protection des majeurs

Article Annexe I a

Moyens • Les outils de communication (document, téléphone, poste informatique, GMAO...) ; • Carnet de notes et espace dédié à la communication. 3.2.

Article Annexe Ib (suite)

CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C4-2.3 Stocker les produits Zones et matériels de stockage Conformité de l'identification et du classement des produits par famille C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils

Article Annexe Ia

des heures travaillées aux services concernés Planification de son travail et de celui de son équipe selon le type de prestation Identification des besoins en personnel Calcul du coût de la main d'œuvre Animation d'équipe Mise en œuvre des outils