fixait les objectifs des salariés recrutés et gérait librement l'ensemble de la relation contractuelle des subordonnés ; qu'elles soulignaient encore que les diverses recommandations formulées par les notes

Y... les sommes de : - 1.571,21 euros outre intérêts de droit à compter du jugement à intervenir - 800 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, Déboute M.

  Le 2 octobre 2001, pendant la discussion devant les Chambres législatives de la loi concernant les commissions rogatoires internationales, le sénateur Calvi révéla l’existence d’une note interne

écrit (page 9) que le Groupe Norbert Dentressangle "est coté en bourse depuis 1994 et a l'ambition d'atteindre un chiffre d'affaires consolidé supérieur à 2 milliards d'euros en 2008 par croissance interne

SUR CE : A l'appui de sa demande, l'appelante produit deux notes internes datées du 10 avril 2001 par lesquelles la société ART Toulouse notifie à deux chefs de ventes leurs objectifs pour le 2ème trimestre

Pour dire le licenciement dénué de cause réelle et sérieuse et condamner l'employeur au paiement de dommages-intérêts à ce titre, l'arrêt, après avoir retenu que les faits relatifs aux cinq réservations

plusieurs reprises pour montrer son désaccord sur cette baisse de rémunération ainsi que par le biais de la signature d'une pétition du personnel ; que La Poste de Meurthe-et-Moselle a répondu par une note

n'en appartient pas moins aux juges du fond de se prononcer sur l'exception de bonne foi ainsi soulevée ; qu'en l'espèce, au terme d'une analyse exhaustive de divers documents, et en particulier de notes

foie gras et de saurisserie est prescrit ainsi qu'il ressort de l'attestation de Monsieur C... faisant état de faits de JANVIER 2004 et ressort en tout cas de la responsabilité de Monsieur B..., les notes

directeurs d'établissement, autonomie au demeurant non prouvée ; qu'il apparaît au contraire que c'est au seul niveau de la direction de la société qu'il a été décidé d'appliquer à tous les établissements la note

avant le 25 avril 2014 ; que par une nouvelle demande n° 51461 du 19 décembre 2013 sans doute non remplie par lui mais signée de sa main et présentée par la défense dans son mémoire comme la suite de la note

question et ses prétendus agissements), les textes juridiques invoqués par le directeur général des services (dispositions législatives, réglementaires, jurisprudentielles, circulaires, avis juridiques ou notes

anxio-dépressif ; - un échange d'emails datés des 12 au 20 février 2013 avec le docteur J... , dans lequel il apparaît qu'elle a été reclassée au service achat matières et que "le cauchemar continue " ; - une note

Pour ce faire, le tribunal nota que le parquet lui-même avait confirmé dans une note interne la réception par voie postale de la plainte du requérant du 23   décembre   2006, formulée dans le

table au, dressé par ses soins et contesté par l'employeur, sans établir la réalité de la surcharge alléguée; qu'en quatrième lieu, la salariée intimée fait grief à son employeur d'avoir manqué à sa note

Dans une note interne du 22 octobre 2002'dont le contenu n'est même pas discuté par l'intimé , le Directeur Qualité Hygiène et Sécurité de la SA ZF MASSON, Mr [Y], confirmait : 'l'absence de protection

Dans une note interne du 22 octobre 2002'dont le contenu n'est même pas discuté par l'intimée, le Directeur Qualité Hygiène et Sécurité de la SA ZF MASSON - Mr [U] - confirmait : - l'absence de protection

D'ailleurs dans une note interne en date du 11 août 2005, M. Cyrille I...fait savoir à M. Yvon C... que M. X...lui a indiqué que M.