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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
627f48bd551627057d32deb4
12 mai 2022
12 mai 2022
payer cette somme par la ' cession sur les pommes de terre Lady Claire avec Pom'pic' et par 'la livraison d'apports de céréales et oléo protéagineux garantis par warrant agricole et compensables à la moisson
Source officielleChambre de la Proximité
63d37b29d1bc2605de4b4c8a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE ROUEN du 07 Septembre 2021 APPELANTE : Madame [M] [D] née le 10 Octobre 1990 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie AUDRA-MOISSON
Source officielleService des référés
686579cc72b7e1b6bf1d7f06
2 juillet 2025
2 juillet 2025
] [M] [Adresse 2] [Localité 13] représenté par Maître Manuel QUESNOT-FILIPPI, avocat au barreau de PARIS - #G0493 La SA MAAF ASSURANCES [Adresse 14] [Localité 8] représentée par Maître Stéphanie MOISSON
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
659f997e3328fa00087a26cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : R156 SOCIÉTÉ MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Isabelle OLIVIERI substituant Me Stéphanie MOISSON
Source officielleProcédure accélérée fond
65aad1300c777d3ec8ebca02
18 janvier 2024
18 janvier 2024
N° RG 23/00624 - N° Portalis DB22-W-B7H-RGHZ Code NAC : 28C DEMANDEUR : Le syndicat des copropriétaires de la Résidence LES POMMIERS sis [Adresse 6] représenté par son syndic, le Cabinet MOISON
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2505784_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Van Muylder, - les observations de Me Audra-Moisson, avocate, représentant Mme A... C... ; - les observations de Mme A...
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2601060_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 février 2026 : - le rapport de Mme Ameline, magistrate désignée ; - les observations de Me Audra-Moisson, avocate désignée d’office, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86930
6 mai 2003
6 mai 2003
celui-ci a exploité des terres leur appartenant et profité de leur système d'irrigation alors qu'il n'en disposait pas; ils affirment qu'ils ont assuré de gros travaux sur ses terres notamment aux moissons
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1f
12 octobre 2006
12 octobre 2006
ce chef de culture, monsieur VUE, monsieur Y... intervient dans le cadre d'un contrat de sous-traitance avec mission de procéder aux labours, semis, épandage, desherbage, traitement à l'engrais et moissons
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d941
3 mars 2011
3 mars 2011
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11913 du 30/ 11/ 2010 représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Julie MOISSON de la SCP
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300079
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Hubert A... après la moisson de l'année 1993 correspondent selon la qualification même qu'ils leur donnent aux travaux d'aménagement rendus nécessaires par les opérations de remembrement dont fait état
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300694
30 mai 2012
30 mai 2012
René D..., gérant de société, si elle mentionne une participation aux travaux de traite, de moisson et fenaison ne permet pas de déterminer les circonstances dans lesquelles son rédacteur a été amené à
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2200783_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Par une requête, trois mémoires complémentaires et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 18 mars et 28 juillet 2022, les 10 juillet, 16 octobre et 11 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Moisson
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00557_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
De même, pour l'avifaune, en cas de surmortalité mise en évidence par les suivis écologiques prescrits, les aérogénérateurs seront arrêtés lors des opérations de moisson et de fenaison dans un rayon de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01695_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Des accords ont été conclus en 2018 avec six agriculteurs pour repérer et protéger les nids de busard cendré avant les moissons.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92201
1 avril 2015
1 avril 2015
Il a ajouté que, vu l'environnement, les panneaux solaires installés en 2009 par M. et Mme X...sur la pente de leur toit, positionnés côté " Moisson/ Z...", resteraient constamment ensoleillés sur l'autre
Source officielle2ème Chambre
62c7cab5cb8dca058e3e7d3c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SAS [V] sollicite également une indemnité pour la préparation des sols après la moisson 2021 en vue des semailles suivantes.
Source officielle2ème Chambre
62c7cab6cb8dca058e3e7d40
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SAS [Z] sollicite également une indemnité pour la préparation des sols après la moisson 2021 en vue des semailles suivantes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
69e3149dcdc6046d47a7a8ae
17 avril 2026
17 avril 2026
- RG n° 21/05343 APPELANTE SCCV [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Stéphanie MOISSON
Source officielle17e chambre
650d31e971dfcd83182017ea
6 septembre 2023
6 septembre 2023
********** Monsieur [R] [P] né le 12 septembre 1970 à [Localité 6] ([Localité 1]) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Patrick CHADEL de la SCP MOREL CHADEL MOISSON
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