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32 488 résultats pour « manege »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137242fcd58014677413563

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

saison 1997/1998 et ayant bénéficié d'un nouveau contrat pour la saison suivante, qu'il lui confirmait la promesse de l'engager pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 1999 en qualité de manager

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

JOB MANEGE

SIREN 850874470Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/07/2026

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Dépôts des comptes

LE MANEGE ENCHANTE

SIREN 838397073Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MANEGES DE MARTINE

SIREN 512311101Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE MANEGE A SOULIERS

SIREN 920487386Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PRESSE LIBRAIRIE DES MANEGES

SIREN 383128592Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/07/2026

Voir →

CC

cr

6137259ccd5801467741f2e0

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

bâillonnaient avec du ruban adhésif; Séraphin A... était surpris à la porte de sa chambre, menotté et bâillonné de même façon; le fils, Jean-Philippe, était peu après conduit dans la salle à manger

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227c0

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

était hospitalisé ; qu'il convient de rappeler que le prévenu a usé de surprise en caressant furtivement les fesses, la poitrine et le sexe de ses deux nièces alors qu'il se trouvait dans la salle à manger

Source officielle
CC

cr

ésulte des charges suffisantesc/Jean-Pierre X

61372620cd58014677423265

Cassation

24 février 2004

24 février 2004

qu'il n'est pas établi qu'elle a agi par rancoeur ; (...) que les circonstances dans lesquelles Jean-Pierre X... a quitté le bar puis l'appartement de Marie-France A... avec une arme en disant "il va manger

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300873

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

contesté par la partie adverse que l'offre faite par l'agent immobilier pour le compte des vendeurs concernait une« agréable maison de 160 m² habitables environ, composée d'une entrée, un séjour salle à manger

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a0ff63fcdc6046d4789f27e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROPERTY MANAGEMENT venant aux droits de la société NEXITY PROPERTY MANAGEMENT prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01619

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Arie C... , directeur de Multi Asset Management BV et pour les questions de gestion quotidienne des Arcades Rougé qu'elle dépendrait directement de Maurice Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00492

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

X... a été mis à disposition de cette dernière en qualité de manager ; que la société Chimicmétal ayant mis fin à la mission, M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02111

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

C... a été engagé à compter du 1er mars 1988 par la société Officexpress en qualité de manager des ventes grands comptes ; que selon avenant du 9 janvier 2002, il a été convenu que sa rémunération mensuelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00875

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 3 avril 2019), Mme U..., engagée en qualité de responsable centre des évaluations et inscriptions, par l'association Reims Management School, devenue Neoma Business School

Source officielle
CC

civ2

61372430cd580146774135a0

Cassation

23 octobre 2003

23 octobre 2003

Y...), la société Rixer Management Company a saisi le juge des référés qui, par ordonnance du 9 mai 2000, ayant constaté que ceux-là étaient occupants sans droit ni titre, a ordonné leur expulsion et les

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00384

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

[U] a été engagé en qualité de « global key account manager » (responsable monde grands comptes) par la société SGS France, à compter du 2 avril 2012. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00928

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

[Z] a été engagé à effet du 1er juin 2011, par la société Business At Work en qualité de consultant manager. 2. Le 30 juillet 2015, le salarié a démissionné à effet du 30 septembre 2015. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00730

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

[H] a été engagé en qualité de "manager Estapor" le 1er mai 1996 par la société Merck chimie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00556

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

[C] a été engagé le 3 février 1997 par la société Fisher Rosemount, devenue la société Emerson Process Management. Il occupait en dernier lieu le poste d'ingénieur commercial. 2.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c92cdc6046d4725c003

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’ensemble immobilier est géré par une Association Foncière Urbaine Libre dite AFUL du centre commercial Grand [Z] (ci-après l’AFUL), dont le président est la société KLEPIERRE MANAGEMENT.

Source officielle
CC

soc

6137245dcd58014677414e81

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 octobre 2002), qu'engagé par contrat à durée indéterminée par la société Maladis à effet du 18 mai 2000 en qualité de manager

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00277

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

[U] a été engagé le 8 mars 2010 en qualité de senior manager par le GIE Logica Insight, aux droits duquel vient la société CGI France ; que le contrat de travail prévoyait une période d'essai de quatre

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CA

4eme Chambre Section 1

5fcadc356ff6e12a3e76fda9

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

À compter du 1er janvier 2015, Mme [H] a été promue premier manager, classification cadre, niveau IV, échelon 4 ; son contrat de travail est passé à temps complet.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01223

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

X..., manager commercial a été déclaré inapte à son poste au rayon épicerie, mais apte à un autre poste de manager commercial ou un autre poste sans port de charge : le médecin du travail a attiré l'attention

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