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11 699 résultats pour « epizooties »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0922JUD000625114

Admin. suprême

22 septembre 2022

22 septembre 2022

2 of Protocol No. 7 in respect of the second episode, admissible; Holds that there has been a violation of Article 6 §§ 1 and 3 (d) of the Convention in respect of the first episode; Holds that there

Source officielle

Page 28 sur 585

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1130DEC006501401

Admin. suprême

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Le deuxième épisode incriminé au requérant était reconstitué ainsi.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400958_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Par suite, les conclusions de la requérante et de la société Epigo relatives aux dépens ne peuvent qu’être rejetées.

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

6448c0945ca6d8d0f8ef6838

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Le certificat médical des 72 heures du 31 mars 2023 quant à lui relève la survenance d'un nouvel épisode psychotique.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

64cc950c0fec5dd96933f90e

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Aux termes des certificats médicaux des 24 et 72 heures il ressort que si l'intéressée a présenté initialement une agitation agressive envers un soignant, les épisodes d'agressivité ont cessé mais ses

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2208035_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

l'éclairer utilement sur l'absence de probabilité de tout lien de causalité entre une vaccination contre la Covid-19, notamment par le vaccin " Spikevax ", et la survenue d'une alopécie, d'une asthénie, d'épisodes

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2314238_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

A a été victime de plusieurs épisodes de vertiges, avec une première occurrence lors du vol du 7 juillet 2019 avant une récidive en octobre suivant.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100649

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

lors qu'il se borne à indiquer qu'il est très improbable, mais non impossible et mentionne qu'il n'est pas possible d'exclure que la vaccination puisse être un stimulus non spécifique déclenchant un épisode

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_1903959_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A..., ressortissant afghan né le 13 juin 1990, a travaillé en qualité d’interprète pour le détachement EPIDOTE du 23 octobre 2010 au 31 mai 2011.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1135c3cdc6046d47a60b66

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

] [F] présente toujours à ce jour un syndrome délirant à thématique de persécution, qu'il est convaincu d'être victime d'une hospitalisation sous contrainte non justifiée et ne reconnait aucun des épisodes

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5ad0

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

B... la réalisation d'un dessin animé comportant 65 épisodes d'une durée de 25 minutes chacun, que le délai prévu était de 22 mois maximum et en contrepartie il était stipulé que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202013_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la métropole Tours Métropole Val de Loire et à la commune de Ballan-Miré de prendre toute mesure utile visant à éviter la répétition d'épisodes

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01712_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

bénéficiaire ; / c) une catastrophe naturelle grave qui affecte de façon importante l'exploitation ; / d) la destruction accidentelle des bâtiments de l'exploitation destinés à l'élevage ; / e) une épizootie

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a510033cf481c39a3ad0

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il est hospitalisé pour des épisodes d’instabilité psychomotrice avec hétéro-agressivité et auto-mutilations.

Source officielle
CA

1re chambre civile

62f73e8843b00e05d4fac718

Appel

12 août 2022

12 août 2022

Il conclut que l'épisode de décompensation pour lequel il a été hospitalisé le 23 juillet 2022 n'est pas résolu.

Source officielle
TJ

JLD

67ed9c1ada9e15c513201703

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Cet épisode délirant s'intégrait dans le cadre d'une nouvelle décompensation psychotique en lien avec l'interruption de son traitement et possiblement la prise de toxiques.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210076

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Z..., à savoir le certificat du docteur D... daté du 16 avril 2016 qui indique « je soussigné, avoir traité, le susnommé d'une façon irrégulière pour des épisodes vertigineux et des ictus mnesiques depuis

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008245129

Admin. suprême

15 novembre 2006

15 novembre 2006

A pour les infirmités troubles névrotiques anxio-phobiques et thrombose de l'oreillette droite, épisode de fibrillation auriculaire paroxystique au taux de 30 % chacune ; 2°) statuant au fond, de rejeter

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2003112_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

au Tribunal de prononcer la décharge de l'obligation de payer résultant de la mise en demeure du 6 mai 2019 qui lui a été notifiée par le service des impôts des entreprises de Paris 17ème " Monceau-Epinettes

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64d721213f645ad96951baec

Appel

10 août 2023

10 août 2023

A la date de son examen, elle note que le patient se disait apaisé et avoir conscience d'avoir présenté un épisode psychiatrique aigu.

Source officielle