de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2021, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 75 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils.

[S] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2021, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à neuf mois d'emprisonnement avec sursis

[U] [Z], a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2024, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 6 octobre 2021, pourvois n° 20-81.067

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme [F] dite [M] [D], partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 9 mars 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs notamment d'infractions

Jean-Philippe X..., - Mme Marie-Pierre Y..., épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2017, qui, pour harcèlement moral

Mauricette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2001, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe d'Albert Y... du chef

[R] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 15 novembre 2024, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention

Selon l'arrêt et le jugement attaqués (Bordeaux, 10 mars 2022 et tribunal correctionnel de Bayonne, 30 juin 2015), M.

Y... qui a été mis en examen et condamné par un tribunal correctionnel ; que celui-ci, après avoir été relaxé des fins de la poursuite en appel, a fait assigner MM.

Q... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2018, qui, pour usage de faux et déclaration mensongère en vue d'obtenir un avantage indu

[B] [N] et la société La Catalane, parties civiles, ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 2022, qui, dans la procédure suivie

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 2004, qui, pour vol aggravé et tentative de vol aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement et a prononcé

Ces derniers peuvent interjeter appel du jugement dans le délai de dix jours à compter de la notification par déclaration au greffe du tribunal correctionnel, ou se pourvoir en cassation contre l'arrêt

d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 2017, qui dans la procédure suivie contre M.

Par jugement du 22 mars 2021, le tribunal correctionnel de Castres, dans le cadre d'une procédure de comparution immédiate, a déclaré M.

Le prévenu a relevé appel de cette décision, ainsi que le ministère public, à titre incident. La partie civile a également formé appel incident sur les dispositions civiles. 5.

[I] [K] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2023, qui a condamné, la première, pour fausse déclaration en vue de l'obtention