E..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, en date du 26 mai 2015, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise à l'épreuve

X... ait participé, comme auteur, aux faits de viol ou d'agression sexuelle dénoncés par Hanna Y... ; qu'à la lecture des pièces de procédure, il apparaît : - qu'Hanna D...

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 18 février 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

ayant entraîné un arrêt maladie entre 2004 et 2005, quand, comme le rappelait cet agent, les appréciations portées sur lui, après son retour de congé maladie consécutif à l'agression qu'il avait subie

licenciement ; qu'en retenant la cause réelle et sérieuse du licenciement de l'exposante aux motifs que celle-ci reconnaissait avoir porté un coup de règle à son supérieur hiérarchique en riposte à une agression

l'arrêt d'avoir prononcé le divorce des époux à leurs torts partagés, alors, selon le moyen, de première part, qu'en se bornant à énoncer que résultait de "six attestations", la réalité des "insultes, agressions

[Y] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre spéciale des mineurs, en date du 26 novembre 2019, qui, pour agressions sexuelles et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné

. ; que ces constatations ne concordent pas avec la version de l'accusé qui décrit les coups de couteau comme ayant été portés à l'aveugle, dans la panique de l'agression qu'il dit avoir subie ; que la

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13 ème chambre, en date du 27 septembre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mars 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, dont 2 ans avec sursis, et

Jorg, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 28 mai 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, les a condamnés chacun à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a

Marcel, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 19 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols et agressions sexuelles aggravés,

X... devant la cour d'assises de la Côte d'Or pour viols et agressions sexuelles sur B... Y... et sur C... Z... ; que les avocats de A...

Jean-Dominique X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 2016, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à sept

K..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 15 mars 2016, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agressions sexuelles aggravées, a prononcé

Fernando, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 31 mai 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et

Cour, tant lors de l'enquête que lors des débats, que l'infraction reprochée au prévenu est constituée ; qu'en effet comme l'a pertinemment relevé le jugement déféré, Jean X..., après avoir nié toute agression

Wenda Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 7 mars 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Pierre Y..., des chefs d'agression