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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723f2cd580146774103c2
20 mars 2002
20 mars 2002
Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000032374815
6 avril 2016
6 avril 2016
Jean-Philippe Mochon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public ; 1.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bbd8067ba2782d387da
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Juan X... et Mme Céline Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc78067ba2782d387e6
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Sylvain X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76c
16 février 2011
16 février 2011
Bourmicht L 8070 BERTRANGE-LUXEMBOURG représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat de Me Gilles BOUYER, avocat au barreau de PARIS S.
Source officiellecomm
613722eccd58014677403432
6 mai 1997
6 mai 1997
Mario X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1995 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de la société Phildar, société des Fils de L.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248114
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Jean-Philippe Thiellay, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Luc-Thaler, avocat de M.
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec61
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Xavier T..., 19 / de M. Didier XW..., 20 / de M. Olivier B..., 21 / de Mme Joëlle ZN..., 22 / de M. Gérard YQ..., 23 / de M. Eric YN..., 24 / de M. Jean-Michel YW..., 25 / de M.
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f71bc
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Philippe D..., dmeurant ..., 3°/ M. Philippe X..., demeurant ..., 4°/ M.
Source officiellesoc
61372388cd5801467740b0c0
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Philippe Z..., demeurant 11400 Castelnaudary, tous trois agissant en qualité d'héritiers de M.
Source officiellecomm
6137237acd5801467740a498
27 juin 2000
27 juin 2000
Philippe Y..., ès qualités, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat du directeur général des Douanes et droits indirects, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément
Source officiellesoc
613722eecd5801467740360a
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Philippe M..., 18°/ de M. Guy N..., 19°/ de M. Jacques O..., 20°/ de M. Gérard Granier, 21°/ de M. Jean-Marc P..., 22°/ de Mme Muriel Q..., 23°/ de Mme YW...
Source officielleChambre 1-8
6347abd929ffd2adfff4f188
12 octobre 2022
12 octobre 2022
N° RG 20/02232 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFTAA [F] [C] C/ SA SUEZ RV OSIS SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Francois-Xavier
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7e1157826b344598683
29 janvier 2024
29 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01136 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XXKM 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/01/2024 àMaître Philippe-adrien
Source officiellesoc
613721b8cd580146773f680f
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Philippe XQ..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 64°) M. ZJ... Morgana, demeurant 5, lotissement Ravel à Marlhes (Loire), 65°) M.
Source officielleChambre commerciale
62c91a9cf3eafe9fcf075f1f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007769903
21 septembre 1990
21 septembre 1990
N... et autres et de la SCP Boré, Xavier, avocat de la Ville d'Hyères, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9411
3 avril 2024
3 avril 2024
LES JARDINS DE FLORE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Xavier LAFON (postulant) et par Me PORTES (plaidant) de la SCP LAFON PORTES, avocats au barreau de BEZIERS Ordonnance de clôture
Source officielle1re chambre sociale
653b595e502b828318c4e447
25 octobre 2023
25 octobre 2023
: Jugement du 03 JUILLET 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE BEZIERS - N° RG F 17/00344 APPELANTE : Madame [I] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Xavier
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ebf8
8 mars 1993
8 mars 1993
mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellePage 28 sur 125