réalise l'activité sans aucun problème et sans aucune aide, c'est-à-dire spontanément, totalement, correctement et habituellement. 1 – Difficulté légère (un peu, faible) : La difficulté n'a pas d'impact sur la réalisation de l'activité. 2 – Difficulté modérée

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

signé une convention mentionnée aux articles L. 301-5-1 et L. 301-5-2 du code de la construction et de l'habitation, par le président de l'établissement public de coopération intercommunale ou du conseil général ; XX [Organisme d'habitations à loyer modéré

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

- Compréhension conservée. 10 à 30 % Mémoire : - altération massive, syndrome de Korsakoff complet. 60 % - altération modérée à grave: oublis fréquents, gênants dans la vie courante, - fausses reconnaissances, éventuellement

Article 31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 20

Code général des impôts

de dettes contractées pour la conservation, l'acquisition, la construction, la réparation ou l'amélioration des propriétés, y compris celles dont le contribuable est nu-propriétaire et dont l'usufruit appartient à un organisme d'habitations à loyer modéré

LEGIARTI000048568965

—

Hypertension artérielle (HTA) essentielle, légère à modérée, bien équilibrée (PA < 140/90 mm Hg) sous traitement, sans retentissement viscéral ou atteinte associée des organes cibles. G 2 à 3 2.

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