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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:459869.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
délivrée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel le 21 octobre 2008, reconduite par deux décisions des 23 avril 2013 et 18 avril 2018, a fixé la puissance apparente rayonnée maximale autorisée à 1000 watts
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200665_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
disparaître ; o les quotas de prélèvement fixés par le préfet pour ces huit espèces de limicoles sont largement excessifs par rapport à la mortalité anthropique maximale soutenable estimée par l'étude Watts
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03207_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
plainte qu'il aurait déposée, au demeurant non communiquée ; - il n'établit pas avoir demandé, par l'intermédiaire de la cantine, l'achat de plaques autorisées, dont la puissance est limitée à 250 watts
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01732_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Le 31 mai 2021, la société CS de la Forêt au Maître a déposé une demande de permis de construire en vue de l'édification d'une centrale photovoltaïque au sol, d'une puissance de 18,6 méga watt-crêtes,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101117_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
projets d'investissement comportant l'acquisition, l'installation ou l'exploitation d'équipements de production d'énergie renouvelable, ce montant est pris en compte dans la limite d'un montant par watt
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00158_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le projet porté par la société Parc agrivoltaïque de Freyssenet consiste à implanter 147 790 modules photovoltaïques, d’une puissance estimée à 9,6 mega watt-crêtes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00560_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
chaines ancrées aux berges des plans d’eau par des pieux vissés, soit par des chaines fixées au fond des plans d’eau à l’aide d’ancres-vis ou de blocs béton posés ou enterrés, d’une puissance de 13,4 mega watt-crêtes
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00512_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
national des certificats d'économies d'énergie que la société requérante a distribué ou livré 151 500 ampoules LED, soit 10 ampoules par logement, qui sont de marque V-TAC SKU-4209, d'une puissance de 10 watts
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0829DEC003302396
29 août 2000
29 août 2000
D.H., requête 31677/96, Watson c. France, décision sur la recevabilité du 1.7.1998 et, mutatis mutandis, arrêt Calogero Diana c.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6363686037e31b7f74444a18
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Grief que viennent illustrer, à hauteur d'appel de nouveaux développements relatifs au mégamoteur du projet Watson ou le Waze des compétences.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103311_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
leur propre propriété et de la possibilité de bénéficier de la sécurité dans l'espace public du hameau de Babara ; - il y a lieu enfin de réparer le pretium doloris subis par les chiens Indi et Watson
Source officielle1ère chambre
DTA_2302521_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301371_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, singé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301769_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202740_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signe D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302383_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Kévin Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. Le rapporteur, signé F. D... Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre civile B
659e46485537980008847220
9 janvier 2024
9 janvier 2024
sociétés appelantes justifient que les enseignes installées par la société Imaginarium Quiz auront un flux lumineux inférieur à 200 lumen soit un flux équivalent à une ampoule à incandescence de 23-30 watt
Source officielleChambre Commerciale
653b5977502b828318c4e4cc
26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'étude, la fourniture et l'installation d'un système de production d'électricité d'origine photovoltaïque comprenant 14 modules solaires photovoltaïques de type Thomson d'une puissance unitaire de 250 Watts
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100840
19 septembre 2018
19 septembre 2018
dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Chapier développement, venant aux droits et en remplacement de la société Grégory Wautot
Source officielleChambre Commerciale
633e7067f8faf13e2e973eea
5 octobre 2022
5 octobre 2022
avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELAS CABINET ESTRAMON, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (plaidant) INTERVENANTE VOLONTAIRE SELARL AJ UP représentée par Me Grégory WAUTOT
Source officiellePage 28 sur 45
WATBOT, Sylvie, WATBOT (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/06/2025
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WATBOT, Sylvie, WATBOT (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 26 mars 2023, désignant liquidateur Selas Mjs Partners 5 place Notre Dame 80000 Amiens. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publi
04/10/2024
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BÈGUE, Marie, Corine, WATBOT
12/03/2024
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Fourcroy, Eline Marie-Angèle, Watbot
25/10/2023
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fanfan w, WATBOT, Francine Suzanne
25/05/2023
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