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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00407
3 avril 2012
3 avril 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Gabriel Boudier (la société Boudier) ayant rompu les relations qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f42
24 février 2016
24 février 2016
Gabriel Z..., Mme Liliane A...et Mme Charlotte B...ont constitué avocat le 22 janvier 2015.
Source officiellecr
6079a8659ba5988459c4d1a5
19 avril 1995
19 avril 1995
Gabrielle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1994, qui l'a déclarée coupable de défaut de permis de construire et a ordonné un supplément
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6962263fcdc6046d47d46987
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DENECKER, avocat au barreau de LILLE ASL DE L'ANCIEN SITE SIH, prise en la personne de son représentant légal, Dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentant : Me Gabriel DENECKER, avocat
Source officielle6ème Chambre
6879d85265b5a3ab8ca54e27
17 juillet 2025
17 juillet 2025
origine Juge de l'exécution de [Localité 7], décision attaquée en date du 28 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/08525 Monsieur [H] [R] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Claire-sophie GABRIEL
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88303
2 mars 2023
2 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : V 18-24.355 Demandeur : la société Gabrielle Défendeur : M.
Source officielleRéférés
64faba200f624005e653f705
6 septembre 2023
6 septembre 2023
A l'audience, la SAS GS PROMOTION indique se désister de ses demandes à l'encontre de la SCCV LE GABRIEL. Les parties défenderesses n'ont pas comparu ni personne pour elles.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2401124_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, aux occupants sans droit ni titre de libérer sans délai le terrain cadastré section AS n° 156 et 230 constituant le parking P3 du stade Gabriel
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210810_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 15 décembre 2022, la société Damien Wache- Francois Richer- DFI conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête.
Source officiellecomm
61372210cd580146773f9ee2
9 novembre 1993
9 novembre 1993
Serge X..., agissant en qualité de gérant de la société à responsabilité limitée SEDIS, dont le siège est ..., à La Walck (Bas-Rhin), Sur le pourvoi n° W 92-17.545 formé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a69
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Gabriel X... à payer à Mme Thérèse Y... la somme de 2 000, 00 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M. Gabriel X... aux dépens.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11312
13 décembre 2017
13 décembre 2017
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Gabriel
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60324ed96e4020849c46d0c4
2 mars 2018
2 mars 2018
avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 323 INTIMÉS Maître [K] [R] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marc PANTALONI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0025 SCI ROSNY GABRIEL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC007693714
5 juillet 2018
5 juillet 2018
/05/2018 19/02/2018 5,000 47771/15 23/11/2015 Ion-Robert Chirea-Florică 26/11/1987 28/05/2018 21/02/2018 3,000 51984/15 23/12/2015 Cristea-Petru Hera 26/01/1971 Camelia Gabriela
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301724_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
La société Hôpital privé Saint-Gabriel invoque le vice de procédure et l'erreur de droit.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a942
18 mars 2008
18 mars 2008
. : 05 / 02178 CJ / SD TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE CARPENTRAS 8 février 2005 SCI DOMAINE D'UNANG SAINT GABRIEL X... Y... épouse X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201768
15 novembre 2012
15 novembre 2012
déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 juin 2012, Me Le Prado, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'il avait formé au nom de la société Chenard et Walcker
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210906
2 octobre 2025
2 octobre 2025
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 OCTOBRE 2025 La société Walker
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41daf
10 février 1976
10 février 1976
SONT DECEDES LAISSANT A LEUR SURVIVANCE TROIS ENFANTS PRENOMMES EMILIEN, GABRIEL ET MARIE-GERMAINE, APRES AVOIR DONNE DIVERS BIENS IMMOBILIERS A MARIE-GERMAINE ET A GABRIEL ; QUE STATUANT SUR UNE DEMANDE
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007754015
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Gabriel X... devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.
Source officiellePage 28 sur 769