CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 750 résultats pour « Veing »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_1913300_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A se prévaut d'un lien direct entre la blessure à l'œil contractée, ainsi qu'il résulte de l'instruction, en service le 8 avril 1991, et l'occlusion d'une veine centrale de la rétine droite qui est apparue

Source officielle

Page 28 sur 88

← PrécédentSuivant →
TA

8e Section - MESD

DTA_2323576_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

présence du bétail sur ses récoltes et lui assène des coups de hache, que le fils du berger décède dix jours plus tard de ses blessures, qu'en vertu de la coutume bidoune, le père du défunt se doit de venger

Source officielle
TA

Magistrate Mme Duroux

DTA_2406491_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

C soutient que sa vie est menacée en cas de retour en Algérie au motif qu'il a été victime d'une agression à deux reprises par des personnes appartenant au grand banditisme qui ont cherché à se venger

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00926_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

A se prévaut d'un risque de représailles en cas de retour dans son pays d'origine après le décès accidentel d'un enfant dont la famille souhaiterait se venger à son égard.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2221514_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

parcelle et assassiné par son père en 2016, meurtre pour lequel ce dernier a été condamné, en juin 2016, à quatorze années de prison, ce qui n'a pas empêché les fils de l'homme tué de chercher à se venger

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0826JUD008405617

Admin. suprême

26 août 2025

26 août 2025

This vacancy was filled in October 2019 by Judge B.M., who was dismissed a few weeks later for failing to pass the vetting process. In December 2020 he was replaced by Judge S.Bj. 23 .

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677421026

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

. ; qu'après s'être fait préciser le mode d'administration, Françoise A... lui demandait de verser le produit restant dans la perfusion et d'accélérer le débit de celle-ci pour " rincer " les veines ;

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0323JUD005063611

Admin. suprême

23 mars 2021

23 mars 2021

l’examen des détenus ( комната для разбора с задержанными ) entourée de barreaux, dans le hall du commissariat, il avait tenté à 11   heures   17 et à 11   heures 35 de se couper les veines

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC004975609

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Artère coronaire   : présence d’une plaque d’athérome rétrécissant légèrement la veine (...) Poumon   : œdème répandu, saignement focal intra-alvéolaire, hyperémie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200175_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

La ligature de cette veine a été à l'origine selon l'expert d'une thrombose de celle-ci étendue à la branche gauche de la veine porte et a entraîné l'aggravation de l'hypertension pulmonaire observée chez

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305391_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

hystérectomie d’hémostase ; - l’ensemble de ces manquements sont à l’origine d’une perte de chance à hauteur de 50 % d’éviter l’hystérectomie d’hémostase ainsi que l’assistance circulatoire extracorporelle veino-artérielle

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2783124-3044710

Admin. suprême

25 juin 2009

25 juin 2009

Ceux-ci déclarèrent qu’ils avaient attaqué le requérant de concert pour se venger des violences que celui-ci avait infligées à certains d’entre eux quelques mois auparavant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f232

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Elle précisait encore, " je veux protéger l'enfant, elle court un danger face à son père qui pense juste se venger et il est prêt à tout pour avoir ses papiers puisqu'il m'a menacée de lui donner ses papiers

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11327

Admin. suprême

6 septembre 2016

6 septembre 2016

In the same vein, the Court welcomed the objective, now enshrined in law, of providing appropriate therapeutic support to psychiatric detainees with a view to their reintegration into the community.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b11bb7cdc6046d473e834f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

correspond à une ordonnance d'injonction de payer du Président du Tribunal de Commerce du Puy en Velay rendue exécutoire le 18/11/2021 et que les tentatives d'exécution et de recouvrement sont restées veines

Source officielle
TJ

Chambre 10

66335afdc0d3e3fe99cadb4b

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

que Madame [U] [D] refuse la proposition de remboursement pour la somme de 750 € - la seule photographie du meuble produite dans ce dossier montre quelques décimètres carrés d’une plaque de marbre veinée

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bbdb5098996d59fc84

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Il résulte du certificat médical joint à la demande et des autres pièces produites par le demandeur qu’il souffre d’une atrésie de la veine cave, d’ulcères veineux bilatéraux récidivants nécessitant des

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2534938_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

compte-rendu d’entretien avec le représentant de l’OFPRA, que le requérant, originaire de Fayoum, soutient qu’il a quitté l’Egypte, car il est recherché par une famille de son village qui désire se venger

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2600442_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A... qui a forcé l’entrée de son appartement en la poussant « violemment » et l’a menacée de se venger.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2301231_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Nigéria, dans la mesure où il n'aurait pas acquitté intégralement la somme réclamée par ses " passeurs " et où les membres du réseau de prostitution et des familles de ses victimes pourraient vouloir se venger

Source officielle