Fontanazza, avocat exerçant à Turin.

xa0;   Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :       EN FAIT     La requérante est une ressortissante italienne, née en 1945 et résidant à Castellamonte (Turin

Le requérant est un ressortissant italien né en 1936 et réside à Grugliasco (Turin). Il est représenté devant la Commission par Mme Maria Teresa Larotonda, qui habite Grugliasco (Turin).

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 avril 2023, la société Tunnel Euralpin Lyon Turin (TELT), représentée par Me Amblard, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

Guido X..., demeurant Via Susa, n° 13, 10100 Turin (Italie), 2 / de Mme Anne X..., épouse C..., demeurant Via Susa, n° 13, 10100 Turin (Italie), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Il s’ensuit qu’alors même que Mme B... produit en appel une réservation pour un vol Paris-Turin le 15 octobre 2024, le préfet des Hauts-de-Seine était légalement fondé à décider sa remise aux autorités

A procède des images de télésurveillance sur le chantier " Turbine ", procédé installé sans consultation préalable du comité économique et social de l'entreprise ; - elle ne prend en compte ni le contexte

, dont le siège est 5-11 rue de Turin à Paris (75008), représentée par son président-directeur général en exercice, la SOCIETE CLINIQUE GENERALE, dont le siège est 4 chemin de la Tour la Reine à Annecy

Sabatina SINISI 1922 Italian Turin 2. Maria TIANI 1951 Italian Turin 3. Rosanna TIANI 1953 Italian Turin 4. Sabina TIANI 1956 Italian Turin 5. Vincenza TIANI 1959 Italian Turin 6.

En ce qui concerne l'article 6 de l'arrêté du 13 juin 2018 fixant la puissance maximale autorisée à turbiner : 10.

En effet, à l'embranchement de la rue de Turenne est apposé un panneau parfaitement lisible interdisant aux véhicules d'une hauteur supérieure à 3,20 m d'emprunter cette voie.

de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert aux fins d'examiner le bâtiment appartenant à Mme B A épouse D, cadastré section AB 134, sis 18 rue de la Turenne

à Noyers-sur-Serein (Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section A), au profit de la société d'exploitation commerciale Goulet et Turpin

Immobilier Spécifique l'autorisation préalable requise en vue de la création d'un magasin de 1 900 m² à l'enseigne Mr X... spécialisé dans la distribution d'articles pour le jardinage et le bricolage, à Tullins

    La requérante est devenue propriétaire le 8 mai 1992 d’un appartement à Turin, qui était loué à P.S. 9.

Sur l'intervention de société SCIA Turios II : 2.

fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la délibération du 1er juillet 2021 par laquelle le conseil municipal de la commune de Tullins

A B, gérant de la SCI Monate Turino et de déterminer les travaux nécessaires pour prévenir les atteintes à la sécurité publique et tout danger.