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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00358

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Turbeaux, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00435

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Turbeaux, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00716

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [X] [V], et les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd28

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/01598 ORDONNANCE N SAS ALLARD TP ZI La Croix de Pierre 49110 BOTZ EN MAUGES Représentant : la SCP TUFFREAU - LE BLOUCH - FUHRER - GUYARD (avocats

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91136

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

requête du 27 juin 2023 par laquelle la société Real demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90789

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[O] [S] à l'encontre de l'arrêt rendu le 17 mai 2022 par la cour d'appel de Fort-de-France ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que, par

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90792

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

l'encontre de l'arrêt rendu le 19 mai 2022 par la cour d'appel de Versailles ; Vu les observations présentées en défense à la requête par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02797

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire ; Avocat général : Mme Caby ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91139

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

l'instance enregistrée sous le numéro Y 22-23.730 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91144

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91142

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

janvier 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91138

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

2023 par la société Safedeveloppement à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 octobre 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91137

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[F] [P] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90794

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[D] [B] à l'encontre de l'arrêt rendu le 19 mai 2022 par la cour d'appel de Douai ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que, par lettre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90069

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[S] [H] à l'encontre de l'arrêt rendu le 1er février 2023 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90089

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[B] [V] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant la cour d'appel de Nancyc/M. O

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01963

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant la cour d'appel de Nancyc/M. J

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01964

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01408

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. D

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01218

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle