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DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 10], sis [Adresse 4], représenté par son syndic la SARL LA CROIX MALO dont le siège social est sis [Adresse 6] représenté par Me Christel THILLOU

Source officielle

Première Chambre

66ad36e2d5af8a921ece3047

T. Judiciaire

4 juillet 2024

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LE CARRE MANSART, sis [Adresse 3], représenté par son syndic la société FONCIA LVM dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Christel THILLOU

Source officielle

Première Chambre

66ad36e3d5af8a921ece307d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

Localité 5], représenté par son syndic la société SABIMO, immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 385 185 517 dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 5] représenté par Me Christel THILLOU

Source officielle

Surendettement

6878016ffd93c2d1757fed23

T. Judiciaire

1 juillet 2025

trice(s) : Mme [I] [V] Copie délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : JUGEMENT du 01 juillet 2025 DEMANDERESSE : [26] [Adresse 9] [Localité 13] représentée par Me Christel THILLOU

Source officielle

6ème chambre

DTA_2503427_20251104

Administratif

4 novembre 2025

DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Source officielle

6ème chambre

DTA_2501916_20250804

Administratif

4 août 2025

RUIZ Le greffier, signé J-Y de THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle

6ème chambre

DTA_2502093_20250804

Administratif

4 août 2025

Source officielle

6ème chambre

DTA_2300898_20260203

Administratif

3 février 2026

SOLI Le greffier, signé J-Y DE THILLOT La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne

Source officielle

6ème chambre

DTA_2301428_20250804

Administratif

4 août 2025

De Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464089.20230301

Admin. suprême

1 mars 2023

Neuveville-devant-Lépanges, La Neuveville-sous-Châtenois, La Petite-Raon, La Salle, La Vôge-les-Bains, Lamarche, Landaville, Laveline-du-Houx, Le Clerjus, Le Roulier, Lépanges-sur-Vologne, Le Saulcy, Le Thillot

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd8610a

Appel

14 mars 2002

JANIN THIVOS demeurant : 25 rue Wakatsuki 69008 LYON Avocat: Maître GAILLIOT INTIMEE - ME MOREL MADAME X... Marie Madeleine Ep. A...

Source officielle

6ème chambre

DTA_2405032_20251104

Administratif

4 novembre 2025

Duroux Le greffier, signé J-Y de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle

6ème chambre

DTA_2406139_20250617

Administratif

17 juin 2025

Soli Le greffier, signé J-Y. de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle

6ème chambre

DTA_2501053_20251104

Administratif

4 novembre 2025

Duroux Le greffier, signé J-Y de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle

6ème chambre

DTA_2501440_20251104

Administratif

4 novembre 2025

Duroux Le greffier, signé J-Y de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle

soc

6137216ccd580146773f3a50

Cassation

23 octobre 1991

Mattéo H..., demeurant 8/236, pavillon des Sors à Thil (Meurthe-et-Moselle), 23°/ M. Jean XY..., demeurant 17, cottage Joli Bois à Saulxure-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle), 24°/ M.

Source officielle

1re chambre civile

63d8c0902182c005de24d1ca

Appel

8 octobre 2022

au barreau de TOULOUSE et D'AUTRE PART : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l`Economie [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Maître Céline THIL

Source officielle

2ème Chambre

6708c016445a086e2bcedc43

Appel

10 octobre 2024

Adresse 7] et pour sa délégation sise à [Localité 3], agissant par ses représentants légaux en exercice domiciliés en ces qualités audit siège ; Représenté par Me Stéphane MILLIAND de la SCP MILLIAND THILL

Source officielle

2ème Chambre civile

6789f8ad482fcecad732ff89

Appel

16 janvier 2025

CARACTERE BOIS CONSTRUCTION N° SIRET : 751 387 218 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Franck THILL, avocat au barreau

Source officielle

7e ch. Saisie immobilière

688d2c0fafe88dc815de4e98

T. Judiciaire

4 juillet 2025

comparant, ni représenté EN PRÉSENCE DE : Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 8] [Localité 10] [Adresse 3] représentée par Me Sarah PEREIRA substituant Me Stéphane MILLIAND de la SCP MILLIAND THILL

Source officielle

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