Dès le lendemain de la réception, les consorts [P] ont constaté des désordres sur les stores installés.

X..., il résulte de la configuration des lieux, de la trace de freinage, de la déformation des véhicules, que le conducteur de la moto n'a pas respecté le signal d'arrêt absolu au stop ; qu'à supposer

que par actes notariés du 5 juillet 1989, la société Générale de banque, société de droit belge aujourd'hui dénommée Fortis banque (la banque), a consenti une ouverture de crédit à la société Carton Stock

livrés par la société CEM ; qu'il a été mis fin à ce contrat en décembre 1987 ; que la société Monteaud à la suite de l'établissement d'un inventaire contradictoire, a restitué à la société CEM le stock

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 mai 1993), que la société anonyme des Etablissements Schiffers qui vend du matériel de lutte contre l'incendie a acquis, le 2 mai 1979, la clientèle, le matériel et le stock

C... a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Lisieux, en date du 11 mars 2019, qui, pour inobservation de l'arrêt absolu imposé par un panneau stop, l'a condamné à 135 euros d'amende

G... a été embauché le 3 octobre 2006 en qualité de « technico commercial » par la société Tecalo Océan indien (la société STOI) suivant contrat à durée indéterminée. 2.

soin de spécifier, sur les conseils de son assureur, que son estimation du kilométrage n'était qu'approximative et qu'il avait lui-même communiqué le compte rendu de la vérification des informations stockées

irrecevable la constitution de partie civile de la SA Comptoir général des matériaux contre Quemener, du chef d'un voyage en Turquie offert par la société Gail en récompense d'une commande d'un gros stock

trouve implicitement mais nécessairement contenue dans le procèsverbal luimême dont l'auteur (ou les auteurs) affirmant que la demanderesse était passée au feu rouge, ne pouvait sans se contredire faire stopper

d'une part, que l'accroissement du prix de revient de 18,6 % constaté en 1983 n'était pas déterminante, d'autre part, que les achats de fournitures ont augmenté en 1984 d'environ 100 000 francs et les stocks

Solex fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande alors que, selon le pourvoi, d'une part, la cession à forfait qui a entraîné le transfert au profit de la SNVD de la propriété de tous les stocks

la résiliation du contrat de crédit-bail à leurs torts, alors, selon le pourvoi, que l'inexécution par la société venderesse de son obligation contractuelle d'assurer au crédit-preneur la rotation du stock

X... avait commis une seule faute en modifiant la composition du ciment ; qu'en lui reprochant en outre, d'être tombé en rupture de stock et de ne pas avoir mis en garde les acheteurs contre la livraison

est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° B 21-14.023 contre l'arrêt rendu le 18 mars 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Coublanc Stores

le pourvoi, qu'elle avait versé aux débats un ensemble de factures dont il ressortait que la commercialisation du produit litigieux lancée dès le mois de janvier 1988, n'avait donc pu être utilement stoppée

A..., mais des listings de consultation de stock informatique que M.

[M] [S] a été cité devant le tribunal de police du chef d'inobservation de l'arrêt imposé par un panneau stop. 3.