admettre la validité des clauses exonératoires de responsabilité, qu'elles s'inscrivent dans le cadre d'une économie générale du contrat qui prend en considération la circulation des stocks

[ ] Sur la gestion des stocks par la société [...

financières, il n'en demeure pas moins que préalablement à la remise de pièces détachées par la société Auto matériel sur la période du 30 octobre 1997 au 29 novembre 1997 : - la cession d'une partie du stock

livre de séance, de l'absence de ventilation des recettes dans le livre de caisse, tant en ce qui concerne le mode de règlement qu'en ce qui concerne le détail, d'une absence de comptabilisation en stock

de poissons ainsi qu'une exploitation équilibrée des ressources halieutiques et de fixer chaque année, pour les différentes espèces nécessitant une limitation de captures, un taux admissible par stock

apprécier le caractère proportionné de l'atteinte ainsi portée à la vie personnelle au regard du but poursuivi ; qu'en l'espèce, la salariée faisait valoir que bien qu'il ait constaté des écarts de stocks

de sécurité (société Sagess), des stocks de produits pétroliers, opération qui a fait l'objet de contrats du 14 octobre 1988 ; que la société CFPN a été mise en redressement judiciaire le 20 décembre

X... le caractère d'une faute grave, sans répondre aux conclusions de la société Badin-Defforey qui déniait une telle connotation en raison de l'absence de magasin Stoc dans la région dans laquelle était

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 décembre 2014), que les services des douanes ayant procédé à la retenue d'un stock

(Paris, 29 octobre 1993) que Mme X..., salariée de la société ITT composants et instruments depuis 1963 et occupant, en dernier lieu, un emploi administratif concernant la gestion informatique des stocks

commerce de négoce de timbres et édition d'albums et matériel philatélique en location-gérance aux sociétés SARL Thiaude, SFAC et Sage (les sociétés) et à ceder à forfait certains équipements ainsi que le stock

l'objet d'un jugement de liquidation judiciaire le 16 février 1999 ; que Mme Y..., liquidateur (le liquidateur), a reçu le 2 mars 1999 une proposition de la société Savoie Pan, lui offrant d'évacuer le stock

moyen, que le liquidateur doit vérifier, au jour de la commande, s'il pourra payer le fournisseur ou prestataire de services ; qu'en se fondant sur la seule circonstance que les réalisations des stocks

Pendant le déroulement de l'expertise judiciaire, le véhicule litigieux, stocké sur le site de la société Axess automobiles, s'est dégradé.

La cassation prononcée sur le deuxième moyen n'atteint pas les chefs de dispositif évoqués par ce même moyen déboutant le salarié de sa demande de dommages-intérêts pour perte des stocks-options,

compte personnel de Nadia Y..., comme l'affirme l'appelant, mais sur son compte professionnel et que, remis à Nadia Y... selon les actes, à titre de compensation financière de l'apport de matériel, de stock

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stock express, dont le siège est ... à Antony (Hauts-de-Seine), en

Italie la preuve irréfutable du caractère licite de l'origine de la marchandise, les prévenus ont immédiatement cessé toutes relations commerciales avec leurs fournisseurs et se sont bornés à liquider le stock