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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00902
26 mai 2015
26 mai 2015
Il en résulte que Monsieur Stéphane X... ne peut principalement diriger son action contre l'AGS CGEA de ROUEN, partie au litige en qualité d'intervenant forcé, la garantie de cet organisme étant soumise
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934bc
8 septembre 2016
8 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2016 ORDONNANCE du 08 Septembre 2016 No ROLE : 15/ 177546e Chambre C ORDONNANCE NoM135 Stéphanie Christiane X...ÉPOUSE Y...
Source officielleChambre des Référés
6972f300cdc6046d475f9d8a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SOCABAT a notamment réalisé une « terrasse en béton comprenant préparation, terrassement, évacuation coffrage, coulage béton fibré, décoffrage » pour les demandeurs.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_1923527_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Valéry A, Nicolas J, Franck I, et Stéphane R, qui n'ont pas produit de mémoires en défense.
Source officielleciv3
613723c0cd5801467740db0e
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Mme Gabet, conseillers, M. Betoulle, Mme Nési, conseillers référendaires, M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0f5126cdc6046d477b9bd6
13 mai 2026
13 mai 2026
TERRANCLE, conformément aux dispositions de l'Article 452 du Code de procédure civile, assisté de Marine LAURENT, Commis Greffier, du jugement rendu dans la cause d'entre : Représentant : Maître Stéphane
Source officielle4ème chambre 2ème section
6866cb3ed33109fd079aca78
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CABINET JEANDIN IMMOBILIER AVOCATS DÉFENDERESSES représenté par Me Marc HOFFMANN NABOT - #C1364 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] (CPAM DE [Localité 3]) représentée par Me Stéphane FERTIER
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000042737170
23 décembre 2020
23 décembre 2020
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que, par un décret du 7 octobre 2019 dont M.
Source officielleciv1
6137248acd58014677416594
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Guy, Henri-Stéphane et Jean-Lou X... de leur reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'exposé dans le mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140b
17 février 2014
17 février 2014
Stéphan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e4
19 juin 2014
19 juin 2014
Stéphan GENTILIN ARRÊT :- contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleSurendettement
66a2ab206b28f3ce99fae159
18 juillet 2024
18 juillet 2024
représentée par Me LE PENVEN barreau de Paris P97 DÉFENDERESSE : [10] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame SAUVE Florence Greffier : Monsieur PASCAL Stéphane
Source officielleJLD
69d8263ecdc6046d47b2a040
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle a précisé se sentir emprisonnée et avoir besoin d’être active.
Source officielleJLD
6a161098cdc6046d4708a45d
26 mai 2026
26 mai 2026
Madame [C] [E] a fait état d’une évolution positive de ses symptômes, précisant qu’elle n’a plus besoin de somnifères.
Source officielleChambre J.A.F. Cab 1
6a0b7f63cdc6046d471f4376
18 mai 2026
18 mai 2026
PENETTICOBRA, avocat au barreau de VAL D’OISE postulant, vestiaire : 258 DÉFENDEUR : Monsieur [Q] [T] [E] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Stéphane
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474547.20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Juliana Nahra, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90564
12 février 2013
12 février 2013
Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN L'affaire a été communiquée au ministère public représenté lors des débats par Fabienne OZOUX, substitut général qui a fait connaître ses réquisitions
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88042
23 février 2006
23 février 2006
Trois enfants sont issus de cette union : - Carole née le 28 juin 1977, - Véronique née le 8 novembre 1980, - Stéphanie née le 11 juillet 1992.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01389
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Il ne peut être déterminé avec certitude lequel de ces deux fascicules se trouvait à bord du camion Mercedes 6 x 4, type 3346 KN, immatriculé 493 YB 74, que Stéphane X... utilisait habituellement et que
Source officielleChambre civile
6968fe6dcdc6046d4767d3df
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officiellePage 28 sur 660
STEPHANIE BESSON
09/10/2025
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Besson, Aurélie, Stéphanie, Emilie
17/10/2024
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STEPHANIE BESSON
29/09/2024
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PARMENTIER, Florence, Stéphanie, BESSON
14/05/2024
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ARAVIS DOG BARBER, COLLINI, Stéphanie, Anne, Andrée, ALVIN BESSON
02/03/2023
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