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680 résultats pour « Soliveres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a30

Appel

29 septembre 2003

29 septembre 2003

côté Est, Traces de termites en activité dans le plancher de cette même chambre, Traces de termites dans la deuxième chambre donnant sur garage côté Sud, Traces anciennes de termites sur la solive

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300602

Cassation

25 mai 2011

25 mai 2011

Ces mouvements du gros oeuvre sont dus très certainement à la rupture des poutres-maîtresses et des solivages entraînant entre autres un écrasement des murs et cloisons (...)

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1020REP002741795

Admin. suprême

20 octobre 1998

20 octobre 1998

  Ainsi, parmi les quadrupèdes, seuls sont autorisés les fissipèdes qui sont aussi des ruminants, ce qui exclut les solipèdes comme le cheval et les quadrupèdes non ruminants comme le porc, le chameau

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465973c024d1adffef76e8

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

' la SARL GRIFFET pour le lot Charpente / Solivage ; ' la SARL COUVRETOIT pour le lot Couverture ; ' la SARL SAUVE pour le lot Plomberie / Chauffage / Sanitaires ; ' la SARL FLASH ELEC pour le lot

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301118

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Ces dégâts des eaux à répétition vont probablement entraîner des dégradations importantes des planchers et des plafonds ainsi qu'une attaque de champignons sur les poutres et les solives ...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64a7af923bcaf505db6963f1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il s'était précédemment interrogé sur la cause de l'affaissement du sol devant certains bacs à douche , dû à un solivage de section trop faible ou un défaut d'étanchéité entraînant le pourrissement des

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8606866c0645d2826c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

provenance du N3, mais aussi de fuite sur une colonne suivant les dires reçus, mais aussi des constatations de visu des destructions des composants : plancher haut, entrevous et lattis, poutraison, solivage

Source officielle
CA

3ème chambre

678b43a7c6ad78dd9cf0d3fe

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Dans le local en rez-de-chaussée du bâtiment arrière, a été constatée la présence d'étais métalliques soutenant le solivage en bois du plancher supérieur, qui 'auraient été installés à la place des précédents

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172e26d34da2cbdcda176

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Deux rangées de deux étais sur des bastaings au sol et au plafond ont été mis en place pour supporter le solivage.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300235

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

travaux de construction-réhabilitation, dont une part significative (près de 700 000 €) était à la charge du promoteur ; que ces travaux concernaient, selon l'architecte : les façades, la charpente hors solivage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616337df06e11dac7d76d025

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Par arrêt en date du 28 mars 2006, la Cour d'appel de Dijon, juridiction de renvoi, a déclaré irrecevable l'action de la société Sofigère ; a infirmé le jugement entrepris en ce qu'il a condamné solidairement

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c7c9b0cb8dca058e3e79b4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

De ce fait, en aucun cas cette partie de solivage ne prend appui sur le mur de Monsieur [U]'.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0202DEC000928908

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

  Ukraine , no. 39964/02, §§ 53 and 54, 13 November 2008, and Solovey and   Zozulya v. Ukraine , nos. 40774/02 and 4048/03, §§   45 ‑ 47, 27   November 2008). 2.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa47500

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

consulté sur dossier photographique a précisé dans un courriel du 10 août 2020 le caractère fortement préoccupant de la bonne tenue structurelle du plancher bas à la suite de la disparition complète des soliveaux

Source officielle
CA

1ère Chambre

628490b0498a54057d102ff4

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

L'expert estime que la source du bruit excessif est à la fois la structure de l'immeuble, soit des solives communes aux planchers des deux habitations, surtout au niveau du plancher de l'étage en raison

Source officielle
TJ

REFERE

69ced08acdc6046d47e7ace8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

cours de l'exécution des travaux, un éboulement de terrain est survenu sur la parcelle des époux [F], causant l'effondrement d'un mur, de la terrasse en bois sur pilotis et d'un pieu de soutènement du solivage

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6791dffc1c87724b5e69d975

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

En effet, si après la purge des bois ['] il s'avère que les solives sont plus fortement dégradées, des renforcements seront nécessaires ».

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301012

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

manuscrits de mesures et de plans ; qu'en effet, monsieur Y... s'est en premier lieu attelé aux travaux urgents de résorption des fuites existantes et de soulevage d'une lame de plancher pour repérage des solivages

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb791cdc6046d47e8d609

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[N] soulève d'autres problèmes : le coupe-feu du plancher et la capacité du solivage à reprendre les charges rapportées par les cloisonnements mis en 'uvre dans les deux appartements nouvellement créés

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310143

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

laissées en l'état ; qu'or, ces travaux n'étaient pas prévus par le descriptif de sorte que l'emphytéote ne s'était pas engagé à les réaliser ; qu'il relève le sous-dimensionnement des sommiers et solives

Source officielle