Sifa Technologies à payer la somme de 20.400 € à la société Brochexpress, - débouté la société Sifa Technologies de toutes ses autres demandes.

informatique (la société Sigma), conçue autour du progiciel Adonix V2 ; que le 16 juin 1996, un contrat a été conclu entre la société Sigma et les donneurs d'ordre ; qu'ultérieurement, ces derniers, après

-Iroise prim, (la société), Mme X..., agissant en sa qualité de liquidateur, a assigné la SICA Saint-Pol de Léon (la SICA) pour faire juger qu'ayant été dirigeant de fait de la société, elle devait être

La SICA AUCRE a alors organisé une nouvelle réunion, le 17 mars 2022.

Par suite, la créance du SILA à l'égard de la société SOCOTEC est prescrite. 14.

Le 30 mai 2017, la société MATERIAUX SIMC faisait savoir qu'il lui restait dû la somme de 35.213,36 euros.

. ; que la société Simma, représentée par ce dernier, leur a présenté un devis estimatif d'un montant de 110 212 euros, sur lequel ils ont versé la somme de 25 000 euros ; que les travaux ont débuté en

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Coopérative agricole union des agriculteurs du Comminges (UAC), dont le siège est à l'Isle en Dodon (Haute-Garonne), 2 / la SICA

Couceiro Braga, António Manuel de Carvalho Simas Couceiro Braga, Luís Filipe de Carvalho Simas Couceiro Braga, Lygia Maria de Carvalho Simas Couceiro Braga, Paula Alexandra de Carvalho Simas Couceiro

SICA DE SAINT POL DE LEON(SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES) C/ S.A.S.

assurée auprès de la société Aviva assurances ; que les vitrages extérieurs collés (VEC) de ce bâtiment, leur fabrication, leur pose et leur collage ont été confiés par la société Amse à la société Sigma

INDUSTRIE ; Attendu que la Société SIGMA INDUSTRIE a été agréée en qualité de sous-traitant et ses conditions de paiement acceptées ; Attendu que la Société SIGMA a fait intervenir un sous-traitant

Paulina Simao ; 2°) de rejeter la requête présentée par Mme Simao devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 7 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'en mars 1998, la société Sica

), se disant copropriétaire de divers actifs, a, le 18 mars 2010, présenté requête en revendication au juge-commissaire ; Sur le premier moyen : Attendu que la SICAE fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 13 novembre 1985) que la Sica "Basse Plaine" a tiré sur la Sica des Etablissements

RG N : 13/ 00805 AFFAIRE : SARL SIGMA INGENIERIE C/ Christian X..., ès qualité de ML de la Sté JNC DIFFUSION, SAS ATLANCE FRANCE GS-iB Demande en paiement du prix ou tendant à

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1151 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PAR CONTRAT EN DATE DU 15 MARS 1962, LA SOCIETE SIMCA AUTOMOBILES A CONCEDE A DANNER,