X... tendant à ce que l'Etat soit condamné à lui verser une somme de 2 000 000 F en réparation du préjudice subi à la suite de sa contamination par le virus de l'hépatite C consécutive à une transfusion

Serge D..., domicilié [...]                            , 6°/ à Mme Jacqueline E..., domiciliée [...]                        , 7°/ à M. Gilbert F..., domicilié [...]                 , 8°/ à M.

pas encore été scellée ; que l'EARL a refusé la réception de l'ouvrage, obtenu, en référé, la désignation d'un expert, puis assigné les sociétés BN serres et BN services en réparation du préjudice consécutif

par des considérations inopérantes, la cour d'appel qui s'attarde à établir l'existence d'un doute quant au point de savoir si les écrous des roues du camion endommagé avaient été trop ou pas assez serrés

Serge ne m'a jamais conseillé, ni ordonné de faire des inscriptions 9 TELECOM par téléphone et qui plus est de faire de fausses déclarations. Que Monsieur X...

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 16 octobre 2008 Arrêt no-GB / SP- Dossier n : 05 / 03251 SARL LETESSIER / COMMUNE DE MENET, SARL PISCINES SERGE BRANDELY, SAS IGETEC, SARL ETTIC,

Le 15 Novembre 2005 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.R.L.

Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats.

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 30 janvier 2007, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'homicide involontaire, s'est déclarée incompétente pour

A la requête de : Mme [G] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEMANDERESSE Contre : M.

CABINET SERGE BEYNET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0482 Madame [P] [M], agissant en son nom propre et qualité d'ayant droit de [V] [M] [Adresse 7] [Localité 13] représentée par Me Serge BEYNET

53-IV de la loi n° 2000-1257 du 23 décembre 2000, 29 et 31 de la loi n°85-677 du 5 juillet 1985 modifiée, L. 434-1, L. 434-2 et L. 461-1 du code de la sécurité sociale, ensemble le principe de la réparation

Serge, contre un arrêt de la cour d'appel de Grenoble (chambre correctionnelle), en date du 9 janvier 1987 qui, pour outrage aux bonnes moeurs, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et à des réparations

de base à la demande a été ou doit être exécutée ; que, lorsque la demande en justice a pour objet la réparation du préjudice qui résulte des défauts affectant les titres transférés dans le cadre d'une

de base à la demande a été ou doit être exécutée ; que, lorsque la demande en justice a pour objet la réparation du préjudice qui résulte des défauts affectant les titres transférés dans le cadre d'une

offre publique d'échange, l'obligation principale qui sert de base à cette demande est celle de transférer les titres remis à l'échange en procédant à leur livraison ; qu'en l'espèce, la demande de M.

de base à la demande a été ou doit être exécutée ; que, lorsque la demande en justice a pour objet la réparation du préjudice qui résulte des défauts affectant les titres transférés dans le cadre d'une

Serge X, demeurant ... ; M.