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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
603673663ab518153351d65d
22 octobre 2015
22 octobre 2015
capital de 168.132.098,00 €, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Myriam HABART-MELKI de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf6
27 avril 2011
27 avril 2011
personne de son représentant légal en exercice 87 rue de Richelieu 75002 PARIS CEDEX 2 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ
Source officielle2ème chambre
DTA_1902850_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mai 2021, la société Hervé Thermiques, représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez, Habart-Melki, Bardon, de Angelis, conclut, à titre principal, à
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC004627309
5 octobre 2010
5 octobre 2010
Vera Rute Alves Calheiros Carvalho Craveiro Lopes 19/05/1963 Charneca da Caparica 87 Graça Maria Sequeiro Pinheiro 14/11/1963 Semide 88 Teresa da Conceição Marques Lopes 11/09/1961 Gradil 89 Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848ef6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Cour : Jugement du 26 Mai 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/00214 APPELANT ETAT DU KOWEÏT [Adresse 2] [Localité 4] / France Représenté par Me Monika SEIDEL-MOREAU
Source officielleChambre Sociale
67932e5420da87ff5e0113d3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BERNAY du 05 Juin 2023 APPELANTE : Madame [S] [D] [Adresse 3] [Localité 2] Me Monika SEIDEL-MOREAU
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-85912
27 mars 2008
27 mars 2008
; 000 euros 2 000 euros 5 000 euros Paid on 01/10/2003 BOUILLY No. 2 - 57115/00 3 500 euros 1 000 euros 4 500 euros Paid on 01/10/2003 SEIDEL
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00801_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
ainsi pas épuisé sa compétence ; - les conseils municipaux des communes de Bignicourt, Cauroy, Dricourt, Hauviné, Leffincourt, Mont-Saint-Rémy, Quilly, Saint-Clément-à-Arnes, Saint-Pierre-à-Arnes et Semide
Source officielleChambre civile Section 2
633e6fcef8faf13e2e973c72
5 octobre 2022
5 octobre 2022
ès qualités, recherchée en sa qualité d'assureur de la société [H] [Adresse 2] [Localité 21] Représentée par Me Claudine CARREGA, avocate au barreau de BASTIA, Me ANGELIS de la SCP DE ANGELIS SEMIDEI
Source officielleChambre 1-3
69623987cdc6046d47d5b492
9 janvier 2026
9 janvier 2026
INSURANCE COMPANY SE, venant aux droits de la société AXA CORPORATE SOLUTIONS, prise en sa qualité d'assureur DO et CNR sis [Adresse 12] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielle3ème Chbre Cab A4
69654ed7cdc6046d47102979
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Arche 92727 NANTERRE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal en exercice prise en sa qualité d’assureur de la société E2J représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESMURE-VITAL
Source officielle3ème Chbre Cab A2
69654f5ccdc6046d4710328a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
social est sis 22-24 rue de Bellevue 92190 BOULOGNE BILLANCOURT, elle même prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESMURE-VITAL
Source officielle3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6de
13 juin 2013
13 juin 2013
ANDRE RCS DE STRASBOURG B 332 948 546, [Adresse 21] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Caroline VUILLQUEZ de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA01408_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
Par un mémoire d’appel incident, enregistré le 29 mai 2019, la société Arep Ville, représentée par la SCP d’avocats de Angelis-Semidei–Vuillquez Habart Melki–Bardon–de Angelis, demande à la Cour :
Source officielle2ème Chambre
62848ffa498a54057d102dc5
17 mai 2022
17 mai 2022
SIP [Localité 48], IR 2018 - 2,38 euros : SIP [Localité 48], TH 2018 - 3,85 euros : Area, imp - 14,39 euros : [52], 153 090 070 104 30 449 571 256 - 7,19 euros : [53], 449 571 256 - 2,89 euros : Semidao
Source officielle1ère chambre civile A
65aa26ada34ad10008581a50
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le docteur [I] a pratiqué le 12 mars 2013 une intervention chirurgicale consistant en la mise en place d'un clou de Seidel verrouillé statique.
Source officiellePCP JCP fond
686c113fdd7001754d61bdde
4 juillet 2025
4 juillet 2025
que « Société de Gérance d’Immeubles Municipaux , actuellement dénommée ELOGIE », a déposé entre les mains du Notaire les pièces relatives à la transmission universelle de patrimoine de la société SEMIDEP
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61624a71a68110eae5b68f2f
17 septembre 2013
17 septembre 2013
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1]), Représentée par Maître Pierre-Emmanuel Barois, avocat au barreau de Bordeaux substituant Maître Monika Seidel-Moreau
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02773_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
A son arrivée au CHNO, il a été constaté l’existence de la bléblite avec Seidel, des sécrétions purulentes ainsi qu’un tyndall révélant une affection de l’humeur aqueuse.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00409_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Neveux et A, et représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez Habart Melki, Bardon, de Angelis, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement en tant qu'il retient sa responsabilité, et de rejeter
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