Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137249acd58014677416dd6
26 octobre 2005
26 octobre 2005
d'une part, relevé que la construction du mur avait été réalisée en octobre et novembre 1999, que, dès le 2 décembre suivant, de graves désordres étaient apparus constitués par un déchaussement de la semelle
Source officielleciv3
60794bb69ba5988459c43b6e
31 janvier 1978
31 janvier 1978
CIVILE IMMOBILIERE MADELEINE, PROPRIETAIRE DE PARCELLES DE TERRE DONNEES EN LOCATION A DAME VEUVE AUGUSTE Y..., LA COUR D'APPEL DECLARE QUE L'EXPLOITATION DE CES PARCELLES SERA ASSUREE PAR JEAN-PAUL SERET
Source officielleciv3
6079433e9ba5988459c41bb4
27 octobre 1975
27 octobre 1975
TERRAIN, AURAIENT DU ETRE EDIFIEES APRES ISOLEMENT DU SOL, EN BETON DE CIMENT ARME AVEC POUTRE DE DECHARGE, ALORS QU'IL N'A ETE CONSTRUIT SELON LES DIRECTIVES DE L'ASSOCIATION BATI-COOP, QU'UNE SIMPLE SEMELLE
Source officiellesoc
61372366cd5801467740941b
7 mars 2000
7 mars 2000
relatif à l'absence de demande en paiement d'une indemnité pour licenciement abusif, la cour d'appel, qui a relevé, par motifs adoptés des premiers juges, que les importantes erreurs d'implantation des semelles
Source officielleciv3
6137233ccd5801467740731e
20 janvier 1999
20 janvier 1999
et la transaction qui s'en était suivie, que leur cause résidait en un vice affectant le réseau d'évacuation, alors que les premières fissures résultaient de défauts de construction affectant les semelles
Source officiellesoc
613721b8cd580146773f6809
15 octobre 1992
15 octobre 1992
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements Lapasin, dont le siège social est ... à Villers-Semeuse
Source officiellesoc
61372664cd5801467742535f
12 janvier 2000
12 janvier 2000
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grands magasins ardennais, société anonyme, dont le siège est ... ou encore l'établissement de Cora, route nationale 64, 08340 Villeurs Semeuse
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6871efa457f38d6b27c2763f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il est observé que le motif de la tige, en forme de H, d'inspiration tribale, caractérisé, avec la semelle plate, par la recherche d'une particulière simplicité, présente une singularité incontestable,
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d279b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
vérifié » et d'autre part soutient que l'essai a été réalisé « dans une rizière dont la semelle était endommagée », dès lors que si l'état de la semelle n'a pas été vérifié, on ne peut pas savoir si elle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0503DEC005534117
3 mai 2022
3 mai 2022
xa0; 55341/17 15/07/2017 and 13857/20 28/02/2020 (12 applicants) Household Semed
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64af98f7049d5c05db173197
12 juillet 2023
12 juillet 2023
ALLIANZ IARD, ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, LES COMPAGNONS D'ERIC, AXA FRANCE, et [Adresse 12] dirigées contre la société HONEYWELL - de condamner in solidum les sociétés ADOMA, GENERALI, SERMET
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c7
15 février 2013
15 février 2013
à partir de l'avant du talon, - le biseautage de la lisse de la semelle s'accentuant très légèrement à mesure que l'on progresse vers l'avant de la chaussure, - la largeur de la semelle qui déborde
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c55386
10 janvier 1973
10 janvier 1973
CONVENU NE CONCERNAIT QUE LA DUREE HEBDOMADAIRE LEGALE DE TRAVAIL, ET QUE, PENDANT TOUT LE COURS DE SON CONTRAT, ELLE AVAIT TRAVAILLE EN FAIT 42 HEURES 30 PAR SEMAINE ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SEET
Source officielleChambre 1-7
696aad18cdc6046d47939ee8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il n'était pas évoqué dans ce rapport la création d'une semelle en béton armé. Cette somme ne peut donc être mise à charge de M.et Mme [Y].
Source officielleQuatrième Chambre
661ebfb4a0f635033634fba5
2 avril 2024
2 avril 2024
Chambre N° RG 22/08476 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XG7A Jugement du 02 avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Aude BOUDIER-GILLES de la SELARL ADK - 1086 Me Alexis SEMET
Source officielleRéférés du PP
652a308d7ed1ea83181124fc
13 octobre 2023
13 octobre 2023
représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [N] [L] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] ([Localité 3]) [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Julien SEMMEL
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85b01
10 décembre 2002
10 décembre 2002
d'appel, par conclusions écrites déposées et visées par le greffier à l'audience conclut : À LA CONDAMNATION d'office de la société DIDIER CLAUDE à lui payer la somme de 4 455,62 à titre de rembour- sement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200053
13 janvier 2012
13 janvier 2012
d'alimentation en eau, en bordure de la façade ouest de la villa, située à l'extérieur de la maison à environ 17 cms, étrangère aux travaux de reprise en sous-oeuvre ou des tassements ultérieurs des semelles
Source officiellesoc
613720d0cd580146773ee9d9
18 février 1988
18 février 1988
maternelle Marlens, 18°/ de Monsieur Henri FAVRE, demeurant à Faverges (Haute-Savoie), HLM Parc des Pins, 19°/ de Monsieur Pierre BRUSCHETTA, demeurant à Grignon (Savoie), 20°/ de Monsieur Michel SERMET
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629f8035a5d4e0c2ddca80
21 octobre 2011
21 octobre 2011
une boucle argentée ovale et un ardillon délimité par des doubles surpiqûres, - la barre verticale du T qui se termine par un oeillet argenté ovale, - une boucle en cuir qui sort de l'avant de la semelle
Source officiellePage 28 sur 185