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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0113JUD001335321

Admin. suprême

13 janvier 2022

13 janvier 2022

1937 István Géza PÁLYKA 1960 László Zzoltné PÁVICS 1959 László Gábor PIROSKA 1955 József POZSGAI 1938 Antal Sándor RENDES 1950 Ferenc ROHRBACHER 1966 Gézáné SCHÉDER 1930 Józsefné SEBESTYÉN 1947 László SEFCSIK

Source officielle

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TCOM

chambre 1-7

69d93766cdc6046d47ccd7d3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

J2025000170 AFFAIRE 2022056362 ENTRE : SAS FEDEX EXPRESS FR, dont le siège social est 58 avenue Leclerc 69007 Lyon - RCS B 973505357 Partie demanderesse : assistée de Me Anne DUMAS-L'HOIR du Cabinet SEKRI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301796_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

La prise en charge de la jeune A a par la suite été notamment marquée par un sepsis d'origine intestinale, par plusieurs interventions de résection de l'intestin grêle en raison d'une nécrose et d'une

Source officielle
CA

17e chambre

6034443c1adbff35197342ea

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

cour : jugement rendu le 23 janvier 2015 par le conseil de Prud'hommes - formation paritaire - de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 12/00861 Copies exécutoires délivrées à : SELARL SEKRI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00363

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

T... soit par une filiale de la société C.R.E.A.M., la société Sensi, et que lors de l'audience devant le tribunal, le dirigeant s'est présenté avec un chèque de banque d'un montant de 2.805,10 euros émis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9371f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Y...est plurifactorielle : - Pour moitié, liée à la médiastinite à staphylocoque doré méticilline résistant ayant entraîné un sepsis sévère ayant nécessité une antibiothérapie prolongée, avec comme conséquence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94bfa

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Ayant pour avocat postulant Me Valérie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Sylvain PAILLOTIN, membre de la SCP CABINET SEKRI VALENTIN

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-167626

Admin. suprême

21 septembre 2016

21 septembre 2016

He was diagnosed with acute renal failure, sepsis and cardiorespiratory failure. Despite medical attention, P.A. died on 12 November 2012. 2.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3085530-3422964

Admin. suprême

6 avril 2010

6 avril 2010

Turkey (nos. 3076/05 and 26739/05) The applicants, Arif Çelebi, Mukaddes Çelik, Sultan Arıkan (Seçik), Bayram Namaz, Sedat Şenoğlu and Necati Abay, are Turkish nationals who were born in 1963, 1954, 1971

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69e072fecdc6046d47694664

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 501 184 774, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0220DEC007047911

Admin. suprême

20 février 2018

20 février 2018

Il ajouta que l’autopsie avait permis de détecter la maladie des membranes hyalines et que le décès avait certainement été causé par un sepsis – un syndrome d’infection générale grave qui pouvait évoluer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697dbbbdcdc6046d475dec60

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

commerce de Melun du 14 septembre 2022, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 501 184 774, [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504625_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

qu’une une boiterie du pied gauche et souffre d’ulcérées persistantes, outre l’impossibilité de conduire ; - ces éléments mettent en évidence le défaut d’exploration biologique et de recherche de sepsis

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302937_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Après l’apparition d’une tachycardie, d’une hypertension, d’une oligurie et d’un état d’obnubilation faisant suspecter un sepsis, Mme J... a été transférée le 3 avril 2010 dans le service de réanimation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301710_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

A C subissait une cholécystectomie au CHU de Nice et regagnait son domicile le 27 juin suivant malgré la survenue d'un syndrome infectieux ; - l'évolution post-opératoire était marquée par un sepsis

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305863_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Le 19 mars 2020, Mme B a présenté un début de sepsis avec fièvre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303718_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

fait l'objet une hystérectomie par voie haute réalisée par le docteur E, gynécologue-obstétricien exerçant au CHAM ; - le 19 mars 2019, elle est admise aux urgences de cet établissement pour une sepsis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a210acecdc6046d470926e0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

PIERRES INVESTISSEMENT [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Agathe PRZYBOROWSKI et Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200789_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

respiratoire et hypoxémie s’installant en moins de vingt-quatre heures, une défaillance cardiaque, une insuffisance rénale aigue organique anurique avec hyperkaliémie secondaire rapidement progressive et un sepsis

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000800_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

E C a présenté un tableau de sepsis avec décompensation acidocétosique et rhabdomyolyse et a été admis au sein du service de réanimation dans lequel il est resté jusqu'au 25 août 2017.

Source officielle