Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401941_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
L'Hôte, vice-président, - les observations de Me Seghier, représentant M. A, - et les observations de Mme B, représentant le préfet de l'Isère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471eb1
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Gelées, confitures, compotes ; fruits conservés, séchés et cuits.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01460_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 1er juin 2025, la SARL Bati FM Construction, représentée par Me Sechi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er avril 2025 ;
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307193_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Secchi La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne et à tous commissaires à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307197_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Secchi La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne et à tous commissaires à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307198_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Secchi La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne et à tous commissaires à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307199_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Secchi La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne et à tous commissaires à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307204_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Secchi La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne et à tous commissaires à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2203081_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
nationale autonome représentative des internes en médecine générale (ISNAR-IMG) et la fédération nationale des syndicats d'internes en pharmacie et biologie médicale (FNSIP-BM), représentées par Me Sechi
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00538_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
La SARL SECH relève appel du jugement par lequel le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 19 novembre 2018 par laquelle le ministre de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307124_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Secchi, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308464_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Secchi ; - les observations de Me Gilbert, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Mme A, entendue en langue française.
Source officielleChambre 5/Section 3
65a823a5228119c9031f62d7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La minute de la présente décision a été signée par Madame CORON, Juge de la mise en état, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, Greffier présente lors de son prononcé.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f9a92ecdc6046d47a4ab3e
4 mai 2026
4 mai 2026
que les commerce sont bien implantés sur la place toulousaine bénéficiant d'une renommée certaine et de l'expérience de leurs dirigeants, que les difficultés proviennent pour l'essentiel d'une perte sèche
Source officiellecr
6137263ecd58014677424112
13 juin 2006
13 juin 2006
rue Carnot comporte une courbe à droite dont la sortie se trouve à 107 mètres en amont du lieu de la collision, et sa chaussée à deux voies avec marquage au sol d'une largeur totale de 7,05 m était sèche
Source officiellecr
61372617cd58014677422e4b
17 septembre 2002
17 septembre 2002
propres constatations relatives aux autorisations de travaux précédemment délivrées et devenues définitives, spécialement la décision du 26 août 1996 autorisant la construction d'un mur en pierres sèches
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd5d
26 mars 1997
26 mars 1997
que ce véhicule était en parfait état avant l'accident et qu'il fallait exclure toute défaillance mécanique et toute vice; que les gendarmes n'ont relevé sur les lieux, la route étant à cet endroit sèche
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01d
5 décembre 2007
5 décembre 2007
BASTIA du 18 octobre 1990 régulièrement publié, des parcelles cadastrées à la section G numéros 504,516,522,512 et 515, ces deux dernières correspondant à une maison d'habitation d'une part et un vieux séchoir
Source officielleChambre Civile
6966b11bcdc6046d472f0b5d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Cet ensemble immobilier est délimité de la propriété de [R] [W] par un mur de soutènement en pierres sèches, lequel s’est en partie effondré.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200275_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
septembre, 5 novembre 2020 et 9 décembre 2021, et par un mémoire enregistré au greffe du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie le 8 novembre 2022, la SARL Société d'exploitation des cinémas Hickson (SECH
Source officiellePage 28 sur 299