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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6163bf193aeb4b683cf412cc
16 mars 2010
16 mars 2010
né le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assisté de Me Samuel ROTHOUX
Source officielle2ème chambre
DTA_2111947_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
seulement de la présence au dossier de l'avis de l'autorité environnementale du 2 août 2022 dispensant le projet de la réalisation d'une évaluation environnementale, et de la clarification de l'usage du rooftop
Source officielle2ème chambre
DTA_2400548_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
réside en France depuis 2019, qu'il a rencontré son épouse, ressortissante française en 2021, qu'ils ont démarré leur vie de couple neuf mois avant leur mariage célébré le 20 août 2022 à Nogent-le-Rotrou
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0619DEC003186123
19 juin 2025
19 juin 2025
Silvana KRSTEVSKA 1972 Lidija BLAGUN 1964 Sunchica GJORGJIEVSKA 1956 02/05/2025 13/03/2025 750 90 32952/23 16/08/2023 (4 applicants) Ljubinka STOILKOVA 1953 Rotka
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000042065795
29 juin 2020
29 juin 2020
produite par les sociétés requérantes, mettant en évidence que la proximité entre les aérogénérateurs favorise les phénomènes de turbulences au point qu'en deçà d'un périmètre inférieur à deux diamètres de rotor
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02371
17 novembre 2011
17 novembre 2011
rapport, l'expert décrit les plans qu'il est reproché à Christophe X... d'avoir transmis à la société ARJUN, comme s'agissant de l'ensemble recevant à une extrémité les poulies et à l'autre extrémité le rotor
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00720_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
dispositions de l’article A2 du règlement du plan local d’urbanisme de Tourville-la-Campagne n’a pas été régularisé par l’arrêté du 25 mars 2025, des éléments de cet aérogénérateur, tels que ses pales ou son rotor
Source officielleciv3
613723bacd5801467740d621
13 décembre 2000
13 décembre 2000
XH..., demeurant PK 4,800, chez Roko, 98702 Faaa, 13 / M. Marcel Q..., demeurant ..., 14 / M. Louis Q..., demeurant ..., 15 / Mme H...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10759
28 septembre 2016
28 septembre 2016
F... d'avoir mis sur le marché du matériel défaillant et expose que ce dernier n'a pas rempli les objectifs fixés, qu'il s'est révélé incapable de mener à bien le projet de pompes à Rotor, qu'il n'a pas
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205792_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
B A, ressortissant burkinabé né le 31 décembre 1996 à Roko, au Burkina Faso, soutient que le défaut de récépissé de sa demande de renouvellement de titre de séjour porte une atteinte grave à sa liberté
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb7261
4 avril 2024
4 avril 2024
judiciaire qui a procédé à un démontage des organes du moteur a pu conclure que la pompe à eau présentait un défaut de fabrication lié à une résistance mécanique d'origine insuffisante du guidage du rotor
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65449d73c71a6a83181c8ece
2 novembre 2023
2 novembre 2023
l'article 700 du code de procédure civile ; - CONDAMNE la société [7], venant aux droits de la société [5], aux entiers dépens, dont distraction au profit de la SELARL [12] représentée par Maître Pascal ROTROU
Source officielle2ème chambre
DTA_2105314_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Le projet s'alignera, en termes de hauteur, à l'exception du rooftop, sur les bâtiments contigus, comptant sept étages au-dessus du rez-de-chaussée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0226DEC003766404
26 février 2008
26 février 2008
These wind turbines measured 31.5 metres to the hub of the rotor blades, which had a diameter of 27 metres.
Source officielleService des référés
69cec485cdc6046d47e6c8bf
2 avril 2026
2 avril 2026
DEMANDERESSE La Société Civile de Placements Immobiliers à [Localité 2] EUROPE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascal ROTROU, avocat au barreau de PARIS - #D1443 pour la SELARL PRCB AVOCATS
Source officielleJCP - CIVIL2
67cb5096835a1a598323a706
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LACOSTE, demeurant 4 place Châtelet - Cabinet secondaire - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0187 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [R] [N] née le 12 Août 1994 à NOGENT LE ROTROU
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e269
22 juin 2011
22 juin 2011
né en à ... 28400 NOGENT LE ROTROU comparant en personne, assisté de M. François Y... (Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** E.A.R.L.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300117_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
l'intéressée produite à l'audience, cette relation, entamée il y a sept mois, selon ses propres déclarations consignées dans le procès-verbal du 9 janvier 2023 de la Brigade de Gendarmerie de Nogent-le-Rotrou
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00423_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Le reçu, daté du 27 avril 2012 et émanant de la SCP Brochen, de Rotrou et d'Hoine à l'adresse de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603239d85011a77027839f73
22 mars 2018
22 mars 2018
en exercice le cabinet ASTRAE GTC IMMOBILIER, lui-même pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté et assisté par Me Myriam TURJMAN de l'AARPI TURJMAN DES ROTOURS
Source officiellePage 28 sur 42