X... est entré en collision avec un ensemble routier conduit par M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 6 novembre 2003) que la société AFMA robots

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] représentées par Me Jean-pierre AOUDIANI de la SCP ALPAZUR AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES substitué par Me Paola ROBOTTI

Cette anomalie est ressortie lors d'une intervention du 20 février 2013, au cours de laquelle vous avez bloqué le robot France Telecom à force de vous en servir !

demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la société anonyme ROBLOT

B DU DECRET DU 14 NOVEMBRE 1949 RELATIF A LA COORDINATION ET A L'HARMONISATION DES TRANSPORTS FERROVIAIRES ET ROUTIERS DANS SA REDACTION RESULTANT DU DECRET DU 20 MAI 1960 : "B LES SERVICES OCCASIONNELS

relative à la situation de la concurrence dans le secteur des travaux routiers dans le département de l'Ain

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur du transport routier de marchandises

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur du transport routier de marchandises

VORWERK FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [Z] [P] a signé avec la société [W] un bon de commande portant sur l’achat d’un robot culinaire

premiers juges, que l'employeur avait disposé de deux ans et demi pour adapter les postes aux nécessités d'un transfert et intégrer les salariés de Molina (Saint-Jean-Bonnefonds) à l'atelier de la robotique

terme, une association avec les suivants ; qu'elle ajoutait que les auteurs des messages litigieux avaient même mis au point un système automatisé d'émission de messages dénigrants, par l'usage d'un robot

que l'expert qu'elles avaient désigné avait, dans son rapport du 15 septembre 1999, relevé que l'installation dans son ensemble présentait des dysfonctionnements en plusieurs points et endroits des robots

euros, assortie des intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation du préjudice qu’il estime avoir subi du fait de la détérioration d’objets lui appartenant, à savoir un radiateur, un robot

de coupure des sas qui résulte selon l'expert d'un défaut de fiabilité des systèmes de détection d'état installés sur les portes de coupure des sas, b) dysfonctionnement des sabots de préhension du robot

Philippe contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2002, qui, pour infractions à la réglementation sur les conditions de travail dans les transports routiers

X..., engagé le 11 juillet 1978 en qualité de conducteur routier par la société Cilomate, puis travaillant comme conducteur routier mécanicien, a été affecté à une société filiale, la société Locarep ;

X..., salarié de la société Roblot, a ressenti une forte douleur dans l'épaule et le bras alors qu'il procédait, avec l'aide d'un collègue, à la repose d'une porte de chapelle funéraire en marbre ; que