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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
6866cb3cd33109fd079aca0e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il en ressort également qu'un robinet RIA est arraché et cassé, et que celui situé derrière dans le prolongement l'est également.
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fce8c0355000835f877
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Toujours sur ce même site, nous avons constaté la disparition des tuyaux de cuivre, de la robinetterie et des fils électriques en cuivre que nous étions en charge de remplacer.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162d674a2a5768a176c557f
8 octobre 2012
8 octobre 2012
de la cuisine et robinet du lavabo dans la salle de douche défectueux - vasque du lavabo fuyant quand elle est remplie - receveur de douche fendu - fenêtres et ouvertures n'assurant plus l'étanchéité
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e4
8 avril 2008
8 avril 2008
Société FLAKT SOLYVENT VENTEC C/ Les ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART SA ROUX et Compagnie SARL CHARLES ROUANET COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 08 AVRIL 2008 RÉPERTOIRE
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6f7876e75543d1c57a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MAISONS KÔME représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91258
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[P] [T], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [I] [K], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleciv3
60794b969ba5988459c437d1
4 février 1987
4 février 1987
qu'ayant relevé que les travaux de l'entrepreneur avaient été reçus en décembre 1980 et mars 1981 et que les dégâts des eaux, survenus en novembre 1981, étaient dus à une défectuosité de raccordement d'un robinet
Source officielleciv3
6137266ccd58014677425733
3 mars 1992
3 mars 1992
Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, sans dénaturation, que l'état des robinetteries et des canalisations
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01914_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC01185_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02555_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Robinet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310586
15 novembre 2018
15 novembre 2018
d'habitation et ont conservé les lots n° 2 et 3 également à usage d'habitation ; que les constatations faites par l'huissier le 9 février 2007 ont révélé l'existence de deux compteurs d'eau et d'un robinet
Source officielle6ème chambre 1ère section
6684455e8bcff606d9c53cd4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
4] représentée par Maître Emmanuel ESCARD DE ROMANOVSKY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0140 DÉFENDERESSE Madame [N] [E] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Mylène BOCHE-ROBINET
Source officielleJCP
687033deb8daa57c7f67e0e1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le premier devis en date du 19 juillet 2023 porte sur la réfection d’une sortie d’air pour sèche linge, le remplacement d’un robinet évier au rez de chaussée, la dépose du bidet, le remplacement du robinet
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602681c1a56b8e1652003
8 avril 2025
8 avril 2025
l'instar du jugement entrepris que l'appelante ne rapporte pas la preuve d'une faute imputable à l'intimée dès lors qu'il est constant que : - que le dégât des eaux a eu pour origine une fuite sur la robinetterie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603640966e39b9a2631d5e87
25 novembre 2015
25 novembre 2015
de canalisations affectées à l'usage exclusif de chaque copropriétaire et se trouvant à l'intérieur de ses parties privatives, à partir du droit de la soudure jusqu'au branchement particulier sur le robinet
Source officielle1ère chambre civile B
6162a32c36ab09eb9a2fd85f
16 avril 2013
16 avril 2013
des copropriétaires et au syndic de copropriété : - de ne pas lui avoir transmis les «détails» du mode de calcul et du mode de répartition finale, -de ne pas avoir procédé au remplacement du robinet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90423
9 avril 2026
9 avril 2026
[B] [F], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [G] [R], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6260f9376d9e13277d6e38ae
20 avril 2022
20 avril 2022
et du joint silicone de la baignoire ; le 14 novembre 2014 l'établissement Alves, mandaté par Mme [J], n'a pas relevé de fuite au niveau des robinets de la baignoire ni de défectuosité sur le joint de
Source officielle5e chambre civile
67908b3d4143037ceabfc05d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
démontré l'existence d'une sortie d'évacuation de chaudière posée sur le toit, ni de la modification du mur porteur dans l'appartement des époux [T] ni de l'existence d'une gaine électrique ou d'un robinet
Source officiellePage 28 sur 531