Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 1er mars 2000, qui, pour usage de faux, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire

points 1, 2 et 4 de l'article L. 420-1 du Code de commerce et 81-1 du Traité de Rome, 593, 595 du Code de procédure pénale, 6 et 8 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que Robert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 2006), que Roland X

; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Catherine B... de sa demande en réparation ; "aux motifs que, en ce qui concerne les constitutions des parties civiles des époux X..., de Michel Y... et Roland

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui, des chefs, notamment, de viols et agressions sexuelles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roland X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert X...

n'exprime pas l'animalité des intéressés comme l'a prétendu la cour d'appel, mais, dans un sens certes péjoratif, un ensemble de personnes qui fréquentent un lieu et qui ont, selon le dictionnaire Robert

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1134 et 1135 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 18 janvier 1979, Robert

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 16/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006760 Débiteur(s): ROBERT DI VITO SASU

. ; que Robert A... lui reproche de lui avoir porté un coup au visage ; que ces accusations sont corroborées par les certificats médicaux délivrés aux contrôleurs et dont les descriptions sont compatibles

l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir, le 11 août 1997, en dehors d'une agglomération, érigé ou maintenu un panneau publicitaire à moins de 200 mètres d'une voie rapide, à savoir la rocade

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité Robert Tanguy, ayant son siège social ...

Robert, Jean-Pierre A..., demeurant ...

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Roland Vlaemynck Tisseur

Ciabrini ne peut donc pas ignorer que Rocade était le maître d'ouvrage et Rocade dispose donc d'un intérêt et de la qualité à agir.

Robert X..., demeurant Les Cèdres 3, ... les Avignon, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

REGENERATION des HUILES USAGEES, dite SRRHU, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Rolande