Saint-Zacharie (1), Salernes (2), Seillons-Source-d'Argens (1), Signes (1), Sillans-la-Cascade (1), Solliès-Pont (1), Solliès-Toucas (1), Solliès-Ville (1), Tanneron (1), Taradeau, Tavernes (1), Thoronet (Le), Tourrettes (1), Tourves (2), Trans-en-Provence

LEGIARTI000027116568

—

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements des Alpes-Maritimes, du Var et de Vaucluse dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Article Annexe

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MONTANT 01 AIN 95 250 02 AISNE 42 000 03 ALLIER 73 750 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Article L6143-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 13

Code de la santé publique

président du conseil départemental ou son représentant ou, en Corse, le président du conseil exécutif ou son représentant et le président de la métropole ou son représentant, y compris dans les métropoles du Grand Paris, de Lyon et d'Aix-Marseille-Provence

LEGIARTI000042970193

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(13) Contrôleur de qualité16 ans5 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent de prévention16 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13)

Article Annexe

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Ces deux dernières étaient les plus multipliées, mais en Provence on regardait les noires comme plus saines et plus agréables [...].

Article 1

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ans Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, direction générale de l'aviation civile (DGAC) IV Opérateur des métiers de l'image et du son 323 3 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence

Article 1

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l'aménagement et des transports ; 43° La réorganisation des services énergie et logement, prévention des risques et connaissance, aménagement durable et évaluation au sein de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte

Article 1

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IV Opérateur des métiers de l'image et du son (OPEMIS). 323 5 ans IMCA PROVENCE. ― INSTITUT DES MÉTIERS DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE DE PROVENCE.

LEGIARTI000022416828

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1,00 SAINT-JOSEPH R 1,00 CHÂTILLON-EN-DIOIS R 1,50 Rs 1,50 SAINT-PERAY mousseux B 1,00 CLAIRETTE DE DIE méthode ancestrale B 1,50 CLAIRETTE DE DIE 2de fermentation en bouteille B 1,50 CREMANT DE DIE B 1,50 COMITÉ RÉGIONAL PROVENCE-CORSE

LEGIARTI000039792138

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Services centraux et services à compétence nationale : Secrétariat général y compris les services suivants : Ecole nationale des techniciens de l'équipement (2 bureaux : ENTE Valenciennes et ENTE Aix-en-Provence).

Article 1

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l'université des sciences sociales de Grenoble (Pierre-Mendès France), domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères, BP 47, 38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence

Article ANNEXE IV

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: :================================================================: : DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :----------------------------------------------------------------: : Alpes-de-Haute-Provence

Article ANNEXE

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-------------------------: : : : : Ain : 1 176 869 : : Aisne : 6 170 723 : : Allier : 2 657 205 : : Alpes-de-Haute-Provence

Article Annexe

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. ― ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VALLÉE DU RHÔNE-PROVENCE A. 1. Zones éligibles : 2.

LEGIARTI000029811183

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DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA DOTATION 01 AIN 95 000 02 AISNE 107 000 03 ALLIER 55 000 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 37 000 05 HAUTES-ALPES 20 000 06 ALPES-MARITIMES 141 000 07 ARDÈCHE 369 000 08 ARDENNES 29

Article Annexe

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DÉPARTEMENTS NOMBRE D'ETP MONTANT Ain 6,50 595 Aisne 13,00 1 190 Allier 8,00 732 Alpes-de-Haute-Provence

Article Annexe

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499 € 1 254 € 0,50 17 216 € 1 254 € 0,00 1 141 € 0 € Picardie 0,00 0 € 0 € 3,60 105 960 € 10 054 € 0,00 0 € 0 € Poitou-Charentes 0,70 26 354 € 1 619 € 0,60 16 425 € 1 387 € 0,00 0 € 0 € Provence-Alpes-Côte

Article Annexe

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D'EMPLOIS OCCUPÉS PAR LE MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2003-1200 DU 18 DÉCEMBRE 2003 DÉPARTEMENTS ETPT MONTANT DE LA COMPENSATION Ain 1,00 1 500 € Aisne 13,10 19 650 € Allier Alpes-de-Haute-Provence

LEGIARTI000039230332

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Départements Montant de la dotation 01 AIN 138 500 02 AISNE 167 300 03 ALLIER 226 300 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 159 100 05 HAUTES-ALPES 117 900 06 ALPES-MARITIMES 55 600 07 ARDECHE 378 800 08 ARDENNES 242 000 09 ARIEGE

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