X... a bien tenu les propos dont il estime la transcription diffamatoire ; que M. Y... faisait par ailleurs valoir que dans la mesure où M.

licenciée par lettre du 20 mai 1986 en particulier parce que, au reçu d'un courrier du 30 avril 1986 de son employeur, malgré sa fonction de chef du personnel, elle avait tenu à une subordonnée des propos

Y... tenir des propos injurieux, insultants envers sa femme. Avec ses amis, il lui arrivait de se moquer d'elle en tamoul. J'ai été choqué d'entendre M.

X... et les critères retenus en la matière par la jurisprudence ; que, deuxièmement, la cour d'appel a retenu les explications fournies à ce propos par M.

se contentaient de verser aux débats deux courriers adressés au directeur de l'établissement de santé postérieurement à la chute de Mme [U] rapportant de manière indirecte et non circonstanciée des propos

En effet, le propos incriminé repose sur une base factuelle suffisante dès lors que M.

incriminés, indissociable de l'appréciation de leur caractère diffamatoire ; qu'en infirmant l'ordonnance de non-lieu entreprise, aux motifs que les propos dénoncés dans la plainte avec constitution de

que si le salarié jouit, dans l'entreprise et en dehors de celle-ci, d'une liberté d'expression, il ne peut en abuser en tenant à l'encontre de la personne morale employeur et de son dirigeant des propos

Ils ajoutent que les propos poursuivis imputent à ce dernier d'avoir refusé d'accorder un permis de construire à M. [L], par homophobie. 11.

mère de l'enfant pendant la période légale de la conception en se fondant sur les seules déclaration de Mme X... et sur le témoignage d'une soeur de cette dernière qui se serait bornée à relater les propos

sérieux et non sur une faute grave, alors, selon le moyen, que, constitue une faute grave, le refus d'un salarié d'appliquer la politique sociale de l'entreprise qui se manifeste notamment par des propos

[B] ait tenu les propos dénoncés, ceux-ci ne contiennent aucune menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes ou contre les biens.

que s'il est à déplorer qu'aucune confrontation n'ai été organisée entre Angélique et son père en l'absence d'ouverture d'information et compte tenu de l'éloignement géographique, la précision des propos

X... aurait tenu à plusieurs reprises des propos incorrects et déplacés envers des clientes de l'établissement, sans préciser la date à laquelle ces propos auraient été tenus, ni à quelle date l'employeur

l'application des peines prévues par l'article 309 du Code pénal, texte en vigueur au moment des faits ; qu'en l'absence de circonstances particulières propres à caractériser une sérieuse émotion, les propos

allez nous expliquer comment cela s'est passé puisque vous y étiez" ; "au motif que la Cour n'est pas mémorative des termes imputés à dessein au président dans les conclusions ; "alors que les propos

la direction de l'entreprise qui, sous couvert d'une tenue correcte, aurait exigé que ses employées ne portent rien sous leurs blouses ; "alors, d'autre part, que le caractère diffamatoire d'un propos

prévenu ; que la cour d'appel avait notamment relevé, d'une part que, selon le rapport de signalement, l'assistante maternelle aurait, depuis un mois, constaté un changement dans l'attitude et les propos