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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d327
8 octobre 2003
8 octobre 2003
l'exposait à développer une phlébite ascendante ; que la gravité d'une phlébite tient à la possibilité d'un déplacement du caillot qui peut migrer jusqu'au coeur et venir ensuite obstruer une artère des poumons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2111063_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
étages avec des vues directes et plongeantes sur leur propriété, notamment leur piscine, va entrainer une perte de valeur vénale de leur bien, une perte d'ensoleillement et d'intimité, supprimer un " poumon
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2201943_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
à cet endroit ; la région n'a pris aucune mesure de prévention ou de correction afin de protéger les agents contre une exposition au radon, qui constitue le deuxième facteur de risque de cancer du poumon
Source officielle2ème chambre
DTA_2000273_20230831
31 août 2023
31 août 2023
infirmités n'a pas été prise en compte, que les résultats de l'expertise réalisée à Djibouti en 2004 n'ont pas été publiés et qu'un taux de 30% avait été retenu en 1969, pour la seule affection des poumons
Source officielle1ère chambre
DTA_2300269_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Cancer du poumon. Cancer du côlon. Cancer des glandes salivaires. Cancer de l'œsophage. Cancer de l'estomac. Cancer du foie. Cancer de la vessie. Cancer de l'ovaire.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142180
3 mars 2014
3 mars 2014
Le requérant subit de nombreux coups de couteau au sternum, près du cœur, et au poumon gauche. Il fut aussi passé à tabac à coups de barres de fer et de bois.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-140706
7 janvier 2014
7 janvier 2014
The German partners undertook to pay the Pomor State University 1.50 euros (EUR) for each record, up to a total of EUR 60,000. 7.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10678
19 juin 2019
19 juin 2019
générale de la santé, le temps de latence entre l'exposition à l'amiante et la manifestation de pathologies liées est de 30 à 40 ans ; que ces pathologies, en particulier le mésothéliome (cancer du poumon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0322DEC002575109
22 mars 2016
22 mars 2016
Le parquet notait ensuite que le requérant avait encore versé au dossier un rapport médical délivré par le service des maladies de poumons et du thorax d’un hôpital d’Istanbul.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739502cdc6046d476f29d3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[X] : - avait subi une plaie aux poumons en 2000 et par balle à la fesse gauche avec lésion irréversible du nerf sciatique en 2008, une plaie de la cornée en 2006 et une chirurgie de la cornée en 2019
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6528dee7aaebb88318fda38c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[O] [C], pour un carcinome bronchique du poumon gauche lié à une exposition à l'amiante au sein de la société [17], constaté par certificat médical établi le 7 octobre 2013.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
686df88abdbdd86396f390c3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il envisage de partir en Belgique et souligne ses problèmes de santé au niveau des poumons.
Source officielle5e Chambre
603226027343785d1a96132a
5 avril 2018
5 avril 2018
Le 3 août 2010, [Q] [R] est décédé d'un cancer des poumons, à l'âge de 53 ans.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01975
19 novembre 2015
19 novembre 2015
été exposés à l'inhalation de poussières d'amiante ; qu'ils démontrent amplement que l'amiante est une substance cancérigène susceptible de provoquer différentes maladies et notamment un cancer du poumon
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002583_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002628_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle1ère chambre
DTA_2003266_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par ailleurs, il est constant que la zone d'implantation de la construction, qualifiée par la commune de Saint-Tropez de poumon vert, a été classée par les auteurs du plan local d'urbanisme en zone N8.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101174_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
La délibération du 28 avril 2014 fait état d'une volonté de protection renforcée des poumons verts cannois notamment de la " Croix des Gardes ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000280_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officiellecr
61372509cd5801467741a6ea
30 juin 1987
30 juin 1987
et était en état de mort apparente ; que l'enfant n'a pu être réanimé ; que l'autopsie a fait apparaître que le décès était dû à une asphyxie causée par l'enroulement du cordon ombilical et que les poumons
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