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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722e5cd58014677402de2

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Ponsot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307140_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Ponsot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle l'université

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307141_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Ponsot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle l'université

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307831_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2023, Mme Née, représentée par Me Ponsot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle l'université

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407844_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 août 2024, Mme B A, représentée par Me Ponsot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 juin 2024 par laquelle Aix-Marseille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407861_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2024, Mme B, représentée par Me Ponsot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 juin 2024 par laquelle Aix-Marseille Université

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00220

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

Ponsot, conseiller, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10145

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10147

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10139

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10149

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10140

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10219

Cassation

10 mai 2024

10 mai 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10412

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10415

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10264

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10341

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10369

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Ponsot, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10371

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10328

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCI PONSONNAILLE

SIREN 489925990Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

12/06/2026

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Modifications diverses

SCI PONSON MOULON

SIREN 501175095Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

05/06/2026

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Radiations

PONSOLLE, Marie-Cécile

SIREN 928028968Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

05/06/2026

Voir →

Modifications diverses

ISABELLE LEBREUX-CAILLON, CLAIRE PONSOLE ET MARGAUX CASTERAN NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 776774754Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

28/05/2026

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Dépôts des comptes

PONSONNAILLE "GEVAUDAN FROID"

SIREN 433172392Greffe du Tribunal de Commerce de mende

26/05/2026

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