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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85943
4 septembre 2001
4 septembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cea
7 janvier 2002
7 janvier 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7c
31 janvier 2002
31 janvier 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da5
12 février 2002
12 février 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d5d
8 mars 2004
8 mars 2004
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6163151ee03efc4516bd2e18
2 février 2012
2 février 2012
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6163278e33484180ee7228b0
15 décembre 2011
15 décembre 2011
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellechambre commerciale
6163aeb38d16be2ca5050b6f
27 mai 2010
27 mai 2010
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89748
1 octobre 2007
1 octobre 2007
POUGNAND S.E. LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898c2
25 octobre 2007
25 octobre 2007
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5e
26 avril 2007
26 avril 2007
POUGNAND S. E. L. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e5
13 mai 2008
13 mai 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce86
18 novembre 2008
18 novembre 2008
SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLONAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 18 NOVEMBRE 2008 Appel
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a069
27 novembre 2007
27 novembre 2007
No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 27 NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a078
12 novembre 2007
12 novembre 2007
No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 12 NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a513
18 janvier 2007
18 janvier 2007
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleChambre Commerciale
6032a4ca8c0a8d1cd5f424af
14 décembre 2017
14 décembre 2017
RG N° 17/02175 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP POUGNAND la SELARL
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1399361-1461093
12 juillet 2005
12 juillet 2005
roms – Rapa Lupian Lăcătuş, Aurel Pardalian Lăcătuş et Mircea Zoltan – et un habitant non rom de Hădăreni, une rixe, au cours de laquelle le fils de ce dernier, qui s’était interposé, trouva la mort, poignardé
Source officielleService des référés
66201394f05edb385fb2bfd4
17 avril 2024
17 avril 2024
Rappelant les circonstances entourant le décès du chanteur et la « bataille judiciaire et médiatique » qui s’en est suivie, l’article souligne « Un coup de poignard pour l’actrice de 40 ans qui n’a pas
Source officielleChambre Sociale
65a0f775383a880008fd08df
11 janvier 2024
11 janvier 2024
portant un patient du brancard à son fauteuil, puis en tirant le fauteuil, il avait pris une mauvaise posture avec une cheville et un genou déjà blessés et qu'il avait alors eu la sensation d'un coup de poignard
Source officiellePage 28 sur 38
DU BREUIL POIGNARD
07/05/2026
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DU BREUIL POIGNARD
21/04/2026
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POIGNARD, Jawad
12/04/2026
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HOLDING POIGNARD
31/01/2026
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POIGNARD, Emilie
27/01/2026
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