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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité sociale
630da7fe2e9b4e4f138a0093
25 août 2022
25 août 2022
droit avant l'embauche [et] était munie d'un maintien au poignet avant de commencer son travail'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f091ef56904f13d44e41
2 septembre 2022
2 septembre 2022
poignets.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f091ef56904f13d44e43
2 septembre 2022
2 septembre 2022
poignets.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111288
14 mai 2012
14 mai 2012
Le requérant, entendu par le tribunal, déclara notamment ce qui suit : « Mon frère était attaché à son lit par les poignets.
Source officielleServ. contentieux social
67f958de0ea89248182a36d9
10 avril 2025
10 avril 2025
Entorse au poignet gauche. - Objet dont le contact a blessé la victime : Sol. - Eventuelles réserves motivées : - Siège des lésions : - Nature des lésions : entorse”.
Source officielleChambre Sociale
65aa2d39009f81000890db4a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Nous constatons qu'après ce refus, le médecin traitant note uniquement la tendinite au pouce gauche et non au poignet...'
Source officielle4ème chambre
DTA_2301948_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Elle expose qu’elle a ressenti au fil des années une gêne et des douleurs au poignet droit entraînant un engourdissement et une paralysie de la main.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
690cba771f8a20b910f8100d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le 28 mars 2018, un certificat médical initial fait état d’une synovite de Quervain poignet droit. Le médecin a prescrit un arrêt de travail à Monsieur [V] jusqu'au 10 avril 2018 inclus.
Source officielleChambre sociale
696a5c56cdc6046d478a3f8d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[F] revenait au surplus de cinq jours de congés et qu'en conséquence, les douleurs au poignet pouvaient avoir de multiples causes.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0c31c25a97f0381f4a67
14 novembre 2011
14 novembre 2011
droit, * au niveau du membre supérieur gauche, d'un très léger défect de mobilités de l'épaule, des limitations importantes du coude et du poignet, avec perte de la pronosupination, d'une raideur au
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad16
21 février 2008
21 février 2008
INDUSTRIELLE DU PONANT Z.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210369
24 mai 2017
24 mai 2017
EN CE QU'il a, infirmant le jugement qui lui était déféré, dit que la décision prise par la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE du TARN de reconnaître le caractère professionnel de la tendinite du poignet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210370
24 mai 2017
24 mai 2017
EN CE QU'il a, infirmant le jugement qui lui était déféré, dit que la décision prise par la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE du TARN de reconnaître le caractère professionnel de la tendinite du poignet
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01575_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
elle-même sans influence sur le droit à la prise en charge de l'affection ; - elle a justifié, par les pièces produites en première instance, de ce qu'elle a présenté des douleurs persistantes au poignet
Source officielle4ème chambre
DTA_2404928_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Courneuve a fixé au 12 février 2020 la date de consolidation de la tendinopathie de l’épaule gauche de Mme A... pour l’une et refusé de reconnaître l’imputabilité au service de sa tendinopathie du poignet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210134
15 février 2018
15 février 2018
A... présentait une raideur de l'articulation métacarpo-phalangienne de l'annulaire et de l'auriculaire ainsi qu'une limitation de la flexion dorsale du poignet coté dominant ; qu'ainsi, au vu des éléments
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210190
12 mars 2020
12 mars 2020
que la mobilité normale en flexion est de 80°, l'extension acte est de 45°, l'extension passive est de 70° à 80°, l'abduction est de 15° et l'adduction est de 40° ; que le blocage du poignet non dominant
Source officielleciv1
61372098cd580146773ec283
21 novembre 1978
21 novembre 1978
PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, BONNAL AU COURS D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL SURVENU LE 20 JUILLET 1967 A ETE BLESSE AU POIGNET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91658
27 mai 2014
27 mai 2014
C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92784
29 septembre 2015
29 septembre 2015
ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 SEPTEMBRE
Source officiellePage 28 sur 281